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virb
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4 réponses

Posté - 28 janv. 2008 :  21:23:50  Voir le profil
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vb

Edité par - virb le 04 févr. 2008 18:45:08
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 28 janv. 2008 :  21:37:21  Voir le profil
"Seul l'appartement du 1er étage possède un volet à cette fenêtre, des persiennes, acceptées par le syndic ....."
Le syndic n'a rien à "accepter" ni même refusé ici, n'ayant pas compétence/pouvoir pour être 'juge' de cette affaire ...!

Le syndic vous donne là un avis personnel, qui ne présage de rien, la décision étant du seul ressort de l'AG.
Il faut donc que vous fassiez inscrire la question à l'ODJ de la prochaine AG.

Autorisation L.art.25b.

Sur le fond pour l'AG la question est d'analyser si le projet de travaux est conforme à la destination de l'immeuble.
Poser un volet est conforme.
Sur la question du "respect de l'aspect extérieur", il s'agit de préserver l'harmonie générale de l'immeuble, harmonie ne voulant pas dire "uniformité".

Il existe des volets sur des fenetres qui chez vous n'en a pas !
Peu importe pourquoi il y en a au 1er, les montes-en-l'air cambrioleurs n'étant pas limités aux seuls 1er étages par leur syndiact professionnel .....
L'AG ne serait pas fondée à refuser cette installation qui respect l'aspect extérieur, refus qui doit être dument motivé !
Faute d'être motivé, motif étayé, imparable, un refus est contestable devant le juge (refus abusif).

(Entre nous, cette histoire de volets m'a toujours fait rigoler ! On ne va pas obliger tout le monde à les baisser le soir à telle heure, ni les lever le matin à telle autre, sous prétexte de respecter l'aspect extérieur !
Les volets ouverts respectent-ils l'aspect exterieur alors que d'autres sont fermés, rompant ainsi l'harmonie de l'immeuble ???
Que dire enfin de la vision de beaucoup d'horreurs au travers des vitres, ni des rideaux disparatent qui, sur la question de l'harmonie, font parfois "tache"... Passons )
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