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Caroline440
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 26 mai 2008 :  22:07:06  Voir le profil
Bonjour,

Je vis dans une petite copro de 6 appartements.

Lors de la réunion des copropriétaires avec le syndic la semaine dernière, celui-ci nous a réclamé le paiement d'un appel de fond des charges vieux de 2001.
En effet, à cette époque le syndic a oublié de faire cet appel de fond sur l'ensemble de la copro et, par un jeu d'écriture dans leur comptabilité, cette dette n'apparaît qu'aujourd'hui.

Il dit :
- que la faute incombait aux anciens propriétaires qui n'ont pas signalé ce manque.
- qu'il nous appartient aujourd'hui de payer car les nouveaux proprio (5 sur 6 appartements) sont solidaires des dettes passées.

Il s'agit à la base d'une erreur de comptabilité faite par le syndic, est ce normal que ce soit aujourd'hui à nous de payer ?

... j'espère que j'ai réussi à être claire dans mon exposé ... !

Merci d'avance pour vos réponses !
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DomEltro
Pilier de forums

442 réponses

Posté - 28 mai 2008 :  16:57:04  Voir le profil
Bonjour.
Pas gonflé le syndic : il a présenté les comptes toutes ces années à l'approbation et ils ont été approuvés. Habituellement cela peut cacher des (petits ?) abus, mais pas des manques.
Si c'est un appel de provisions qui a été omis mais que les comptes en fin d'exercice étaient justes et que la répartition des manques ou des trop-perçus s'est faite en conséquence, que diable réclame-t-il à ce jour ?

Cela signifierait que depuis 2001 ou 2002 les comptes sont faux en particulier ceux de trésorerie et de répartition. Sa faute est elle-même engagée puisqu'il n'avait pas le droit d'avancer des sommes pour le syndicat.

MAIS quelle a été la conclusion de l'AG ? Avez-vous accepté cette charge supplémentaire ? Si c'est la cas, votre seul recours est de ne pas accepter autre chose que des factures de fournisseurs extérieurs. Et encore !
Ce serait un peu gros que le syndic facture à de nouveaux propriétaires ce qu'il aurait «oublié» plusieurs années auparavant en dehors de tour contrôle des copropriétaires et du CS de l'époque.
Votre CS a tout intérêt à être vigilant avec un tel syndic. Il y a deux membres ?

Un peu plus de précision serait utile de votre part.

Salut !

Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN.
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Guymmo
Pilier de forums

797 réponses

Posté - 30 mai 2008 :  10:22:06  Voir le profil
Par un jeu d'écriture dans leur comptabilité, cette dette n'apparaît qu'aujourd'hui.
Normalement une telle faute apparait à la fin d’exercice. Si le syndicat n’a pas son propre compte en banque une erreur est davantage cachée.
Je suppose que ce syndic n’a pas de compte séparé pour ce syndicat. Tant pis pour lui.

Bien sur il peut toujours expliquer que le syndicat a bénéficié d’une faute de sa part et gentiment demander de rectifier. Mais quand il y a changement de propriétaire, une telle demande est dénudée de toute logique.

L’AG pourrait effectivement décider de faire un geste.

Mais après avoir essayé d’intimider les « clients » ce geste devient improbable : dans ce cas il n’y a pas une solidarité entre les anciens et nouveaux membres du syndicat : Le système d’état daté a pour but de justement mettre les acheteurs à l’abri de ce genre de surprises !
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Caroline440
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 30 mai 2008 :  19:12:36  Voir le profil
Merco beaucoup pour vos réponses !
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