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BIBI
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 Posté - 27 mars 2013 : 20:25:18
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Bonsoir ,
Quelle sanction , pour un président de C.S. qui se fait rembourser des
A/R /TGV : NICE /PARIS .. environ 2 Ã 3 fois /an ..
C'est son épouse qui est coprop.et au C.S. dans le 06 (rés .secondaire ) mais ils se font rembourser chacun leur billet ( parfois , en 1ère classe !!)
Il y a également 3 fiches ( 240 € , en moyenne ) restaurant .. il dit qu'il a invité les conseillers ..
En 2011/2012 + exercice en cours = 4000 € .. copro de 35 LOTS !!
Il ne met pas les originaux en justificatifs .. et il y a un achat à METRO
( PACK OFFICE /informatique ) 442 € au nom d'un autre syndicat sur PARIS .. il est noté installation sur ORDI /C.S. ..
Comment agir , pr mettre un terme à ces abus , rapidement , et avant AG ??
iL reste encore 3 mois avant la fin de l exercice .. AG = souvent en 09 .
Mais avec le printemps.. le beau temps , ils auront des vélléités de revenir à nouveau ds le 06 = encore billets de TGV !!!!
Peut on exiger qu'ils remboursent !
Quelle est la responsabilité du syndic : qui a accepté les notes de frais et a remboursé..
Merci pour vos remarques et suggestions .
Bibi
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Posté - 27 mars 2013 : 20:45:29
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il faut convaincre vos collègues copros en apportant des preuves matérielles et refuser ces factures lors de l'AG appelée à approuver les comptes si vous n'avez rien pu obtenir avant... |
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nefer
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Posté - 27 mars 2013 : 22:35:58
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citation: Initialement posté par BIBI
Bonsoir ,
Quelle sanction , pour un président de C.S. qui se fait rembourser des
A/R /TGV : NICE /PARIS .. environ 2 Ã 3 fois /an ..
C'est son épouse qui est coprop.et au C.S. dans le 06 (rés .secondaire ) mais ils se font rembourser chacun leur billet ( parfois , en 1ère classe !!)
Il y a également 3 fiches ( 240 € , en moyenne ) restaurant .. il dit qu'il a invité les conseillers ..
En 2011/2012 + exercice en cours = 4000 € .. copro de 35 LOTS !!
Il ne met pas les originaux en justificatifs .. et il y a un achat à METRO
( PACK OFFICE /informatique ) 442 € au nom d'un autre syndicat sur PARIS .. il est noté installation sur ORDI /C.S. ..
Comment agir , pr mettre un terme à ces abus , rapidement , et avant AG ??
iL reste encore 3 mois avant la fin de l exercice .. AG = souvent en 09 .
Mais avec le printemps.. le beau temps , ils auront des vélléités de revenir à nouveau ds le 06 = encore billets de TGV !!!!
Peut on exiger qu'ils remboursent !
Quelle est la responsabilité du syndic : qui a accepté les notes de frais et a remboursé..
Merci pour vos remarques et suggestions .
Bibi
ce n'est pas le président qu'il faut sanctionner mais le syndic qui accepte de mettre ces dépenses à la charge du syndicat
il faudrait faire un courrier RAR au syndic lui indiquant que c'est probablement par erreur que ces écritures ont été enregistrées sur le compte du syndicat des copropriétaires, qu'il s'agit de dépenses personnelles et que vous mettez en demeure le syndic de rectifier ces écritures dans un délai d e 8 jours, de présenter u nouveau relevé des dépenses au syndicat.
vous pouvez préciser qu'à défaut vous saisirez la juridiction compétente
pour le jour de l'AG, il faut préparer une note rédigée clairement qui liste vos réserves sur les comptes en indiquant qu'il est demandé la suppression d ela facture... d'un montan tde....pour un voyage ..... (faites la liste des factures) et exigez qu'il en soit fait mention sur le PV |
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BIBI
Contributeur vétéran
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Posté - 28 mars 2013 : 06:16:59
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Merci pour ces réponses ,
Nous avons constaté qu'il y a également les mêmes frais ( TGV - Restos etc .. ) pour l'exercice 2011/2012 (certes : avant l'achat de l'appart en mai 2012 , par ma fille ) .
Le syndic nous a donné l'accès aux pièces comptables ( sans aucune réticence : bien que ma fille ne soit pas au C.S ( pr le moment )..et que ns ne sommes pas ds les délais entre la réception de la convocation et l'AG .
C'est lui qui ns remis , également la pochette /FRAIS DU C.S de l'exercice précédent , sans que ns lui demandions ..
Face à ce nouveau constat , y a t il un moyen d'obtenir un effet rétroactif : en demandant que ces frais abusifs soient remboursés au syndicat ?
Les repas des 5 ou 6 C.S. ( 2 ou 3 fois /an ) imputés à la charge de tous ne nous semble pas admissible .. Cette pratique est elle courante ?
Quant à produire des copies de factures (pourquoi pas les originaux ) quelles sont les règles en la matière ?
Curieusement , une copie de facture d'achat de matériel informatque est libellée à un autre intitulé que celui de la résidence concernée .. N'y aurait il pas double emploi (?) ..
Ce président de C.S. évoque le fait qu'il est ami de M.CH ....... le directeur de l'ARC /Paris , il a d'ailleurs pris une adhésion pr le collectif /CS : il serait interressant de transmettre le tableau que ns sommes en train d'établir av la récap de ces frais à l'ARC ,pour leur info ..
Merci pour vos avis à propos des copies de justificatifs et du reste .
Bonne journée.
Bibi
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Posté - 28 mars 2013 : 08:47:06
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essayez de faire un tableau récapitulatif plutôt que de fournir des copies des factures, les copros vous seront gré de ne pas les enfouir sous els documents ; mais ayez à portée de main les justificatifs s'il y a questions...
si le syndic agit ainsi c'est peut-être qu'il pense que cela n'est pas net non plus, mais face à ce président de CS il ne tient pas à aller au clasch afin de ne pas éventuellement perdre son chiffre d’affaires 
si les comptes des années précédentes ont été approuvées il est difficile de revenir en arrière sauf à pouvoir montrer qu'il y a réellement "tromperie" comme un ordinateur acheté une fois et remboursé deux fois  |
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Posté - 28 mars 2013 : 09:13:32
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BIBI : tout cela est innacepatble !!! les frais de train et de restaurant ne sont pas des frais de fonctionnement d'un CS.
Le syndic ne devait PAS prendre en compte ses frais !! il a commis une grave erreur. Payer un ordinateur à un CS est incroyable !
MAIS l'AG ayant adopté les comptes des années précédentes, ces factures ne peuvent plus être contestées.
Pour l'AG prochaine, il vous faut REJETTER ses factures en expliquant aux copros ce rejt. Vous pouvez faire un classuer avec copie de ses factures !!
Vous pouvez aussi ne pas réélir ses copropriétaires au CS.
Le fait que ce président du CS a un ami à l'ARC ne l'autorise pas à de telles pratiques. D'ailleurs est ce la vérité ?? Un courrier à l'ARC et à son président sur les partiques de cet " ami" est un bon moyen d'arrêter toutes ces "magouilles."
Il vous faudra aussi changer ce syndic très mauvais !! Lors de l'AG il est important d'informer les copros des fautes graves commises par celui-ci ! les frais admis pour le fonctionnement d'un CS sont les frais de papiers et d'encre, les frais de consultation de professionnels,.. |
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BIBI
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 Posté - 28 mars 2013 : 09:24:21
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Oui , nous sommes en cours de rédaction d'un tableau détaillé ..
A la lecture de documents ( feuille de présence ) on découvre que le président du C.S.en fait n'est pas le propriétaire , c'est son épouse ..
mais pr les billets SNCF :ils se font ts 2 rembourser ..
Les C.S. ferment les yeux .. et n'hésitent pas à "boire à la santé des copropriétaires " = Champagne ..
ceci est noté sur le ticket de caisse du resto ( 267 € pr 5 ..) et une fiche correspond même à des repas pris le dimanche ..
A quand les billets SNCF des enfants .. ou petits enfants ..
Le syndic vient de tel : il ns demande de lui adresser un courrier ...
A suivre .
Bibi
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nefer
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Posté - 28 mars 2013 : 10:05:09
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je rappelle que l'approbation des comptes ne vaut pas pour la répartition individuelle de chaque coporpriétaire
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Posté - 28 mars 2013 : 11:35:22
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BIBI : billets de train pour les petits enfants remboursés par le syndic , factures de trians rembousées pour le conjoint non membre du CS,factures importantes de restaurants ..........., une pure folie !!!!
Celui-ci va avoir beaucoup de mal à justifier une telle incompétence.
Une question importante, avez vous voté le quitus ??
Il ne faut pas ouboier que TOUS les copropriétaires sont au courant de cette ligne de dépenses du CS qui figurent dans la liste des dépenses de gestion cournates, ET également dans le budget adopté par l'AG. TOUS les copropriétaires peuvent également vérifier les comptes du SDC et les factures entre la réception de la convoc. et la date de l'AG.
Vous avez ouvert les yeux sur ces pratiques, il faut que TOUS ouvrent les yeux également.
4000 € de frais du CS est un record à porter dans le livre des records.
Il s'agit même d'un détournement de fonds du SDC si vous prouvez qu'un ordinateur a été payé par le SDC pour le compte d'un copropriétaire, membre du CS !!
Le courrier au syndic doit être fait en RAR. Vous devez aussi demander à la prochaine AG la révocation de tous ces membres si il ont été élu pour 3 ans, et si leur mandat ne va pas tomber à la prochaine AG annuelle. Il fuat que TOUS les copros comprennent qu'ils ont été " volés" et ne pas revoter pour ce genre d'individus.
En tout cas, la responsabilité du syndic est ENORME !!! |
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Louis92
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Posté - 28 mars 2013 : 12:26:06
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Bon, j'ai vérifié, nous ne sommes pas le 1er avril. 4.000 € pour 35 lots. J'avais cru à une bonne blague pour faire réagir les UInautes !
Je vois que la crise ne touche pas certains 35 moutons qui ont une résidence secondaire sur la côte ... Bah ! que les modestes se persuadent qu'il n'y a que ces 35 à être aussi à l'aise.
BIBI, je vous suggèrerais ceci :
1. vérifier s'il existe un document Règles de fonctionnement du CS adopté par une AG qui autoriserait ces frais de CS (voire une AG qui en autoriserait le principe).
2. exploiter l'obligation du CS de joindre son rapport d'activité à la convocation AG :
- s'il n'y a pas de rapport d'activité écrit, préparez-vous à souligner la faiblesse éventuelle de cette activité quand le président rapportera oralement en AG (s'il le fait !),
- s'il y a rapport d'activité écrit, vous aurez du temps (à plusieurs) pour souligner la faiblesse éventuelle de cette activité et par exemple, rapprocher une réunion dont il n'est rien sorti de consistant avec les frais CS associés.
3. lier le refus des lignes de dépenses du CS et le refus de désigner à nouveau les conseillers syndicaux dispendieux :
- ces conseillers sont incompétents puisqu'ils pensent qu'ils peuvent se faire rembourser ces frais par le syndic,
- s'il n'y a pas de rapport d'activité écrit joint à la convoc : nouvelle preuve d'incompétence,
- il serait incohérent de refuser de payer les lignes de dépenses CS (approbation des comptes) et de voter tout de même pour ces incompétents (sans parler éthique).
4. l'élection d'une nouvelle équipe au CS est un préalable à la démarche de changement de syndic .
Cdlt. Louis92. |
Édité par - Louis92 le 28 mars 2013 12:32:59 |
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sparte
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Posté - 28 mars 2013 : 22:45:57
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BIBI, est-ce qu'au moins le CS avait invité le syndic?
Quitte à se faire lourder autant que cela le soit en beauté
Alors champagne! |
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 29 mars 2013 : 05:10:43
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Je ne suis pas étonné de la pratique signalée par BIBI : Il est courant que les membres des conseils de surveillance (en dehors des copropriétés mais c'est un peu le même genre que les conseils syndicaux, surtout pour des résidences de vacances "investissement") se fassent rembourser leurs frais de voyage.
Dans ma copropriété le cas du banquet annuel du conseil syndical aux frais du syndicat s'est déjà produit autrefois (une seule fois il est vrai et il y a longtemps de celà ), le cas d'achat d'ordinateur est presque annuel (comme celui du papier, imprimantes et cartouches), les cotisations diverses aux associations de conseillers syndicaux et assurances personnelles des conseillers se multiplient d'année en année, et surtout le recours aux bureaux d'études (où l'on retrouve curieusement quelquefois le même nom que celui d'un conseiller syndical : peut-être simple coïncidence, peut-être aussi celui d'un parent plus ou moins éloigné).
Les "frais de conseil syndical" sont au final bien supérieurs dans ma copropriété à ceux de la fille de BIBI, mais il n'y a là rien de "scandaleux", les conseillers sont réellement bénévoles et donnent une grande partie de leur temps. Ils me reviendraient cependant moins cher s'ils se faisaient rembourser un banquet annuel plutôt qu'en cotisant à l'ARC (pas loin de mille euros chaque année je crois ... Et il n'y a pas que l'ARC, les six mille quatre cent euros de son expert comptable consultant, les frais d'huissier en assemblée générale auxquels je m'attends cette année etc.. etc...).
Je ne suis pas étonné que dans des copropriétés de standing sur la côte d'azur dont les copropriétaires ont une autre résidence principale ils se fassent rembourser leurs frais de déplacement ou d'informatique.
Si une personne vit en couple on peut concevoir qu'elle ne puisse se déplacer sans son conjoint ou pacsé.
L'assemblée générale a tout loisir de ne pas renouveller leur mandat s'il y a d'autres candidats au conseil syndical qui prennent les frais sur eux.
L'assemblée générale peut aussi décider qu'il n'y aura pas de conseil syndical (majorité de l'article 26).
C'est l'assemblée générale qui décide en copropriété et il y a toutes sortes de copropriétés.
Il y a beaucoup de retraités dans ma copropriété et leur pouvoir d'achat baisse "officiellement" à partir de cette année : Comme ces retraités sont des consommateurs (ils n'ont pas de chèques vacances ni de tickets restaurant) il leur sera bien plus facile de faire baisser les prix - à commencer par leurs charges de copropriété - que d'aller défiler sur les champs élysées.
Déflation qui permettra à la banque centrale de continuer à injecter ses liquidités sans craindre l'inflation et aux Etats européens de continuer d'emprunter à taux bas pour assurer le service de leur dette (les intérêts) sans trop augmenter l'impôt sur le revenu (qui lui est entièrement dédié) ni celui sur le patrimoine ou la taxation des dépôts bancaires de plus de cent mille euros, au risque de provoquer la fuite des cerveaux sinon, pire, leur découragement.
Il faut bien finir un jour par réduire les dépenses.
Un conseil syndical c'est bien ... Mais cela revient cher ... d'une manière ou d'une autre ... Un gouvernement aussi !
Et bien sûr qu'ici tout le monde, ou presque, prétendra le contraire !
Un bénévole n'est pas forcément un désintéressé, ni un "philantrope" (une "poire", un "pigeon), sinon pourquoi aurait-il fallu inventer la monnaie ?
Toute peine mérite salaire, surtout quand, grâce à la qualité de leur gestion, les résidences de la côte d'azur continuent à prendre de la valeur !
Les gros salaires des grands patrons sont justifiés ... Tant que la société fait des bénéfices : Tout le monde y trouve son compte !
Alors si, en plus, le président du conseil syndical de la fille de BIBI est un de ces grands patrons il conserve ses habitudes : Quoi de plus naturel en somme ? Et ce serait pire encore si la copropriété, au lieu de la simple côte d'azur, se trouvait sur le rocher de Monaco (le prix du dernier étage de la tour qui s'y construit vient d'être divulgué) ! |
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| Les copropriétaires se rebiffent ! |
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BIBI
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Posté - 29 mars 2013 : 07:28:25
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Bonjour ,
Certains résidents de la région PACA sont aussi "descendus" pour travailler , Il n'y a pas que des nantis ..
il y a également des copropriétaires à l'année qui doivent réagir et peuvent aussi s'impliquer au lieu de laisser des C.S. prendre le pouvoir , pour mieux faire "passer" de tels abus .
Combien de fois , constatons nous que mm en AG ( 1 fois /par an ) l'empressement des uns et des autres
( majoritairement retraités ) pour rentrer chez eux .. pendant que les bénévoles offrent des heures de leur temps ..toute l'année ..
Je vais utiliser mes compétences + les renseignements et conseils obtenus grâce à ce site pour "tenter" de mettre un terme à de tels agissements , en impliquant ma fille ( candidate / C.S., mm si peu dispo :je compenserai ) Elle aura ainsi accés aux pièces etc ..
Pour les copropriétaires qui ont des difficultés : il est indécent de fermer les yeux sur de telles pratiques ..
Nous allons dès à présent expèdier des demandes de résolutions au syndic ( preuves à l'appui /tableau explicatif ) .. ce qui calmera p e les "envies" de ce Prs de C.S. de revenir sur la côte aux frais du syndicat ( ses manoeuvres étant dévoilées .. ) . Sans nul doute que le C.S. sera informé de nos demandes ..
Nous en profiterons pour y ajouter le rappel de l'obligation de joindre le compte rendu de mission du C.S.à la convocation (art 11 .. modifié ..) merci U.et ses contributeurs
Bonne journée .
Bibi
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BIBI
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Posté - 29 mars 2013 : 07:36:51
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PS :
Si nous obtenons "gain de cause" j'offrirai ( de ma poche) une coupe de champagne , le jour de l'AG à ceux qui nous aurons suivi ..avec qques petits biscuits .. ( ce qui changera sans doute des 145 € de mignardises commandées , chez le patiissier " réputé" du coin ..avec 3 € de livraison .. )alors qu'il n'y avait que 20 présents
à l'AG .
Il semblerait que le syndic n'accepte jamais de participer à ces "festivités " ni à ces repas /restos .
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Posté - 29 mars 2013 : 08:24:28
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personnellement, je mettrai un bémol sur les frais de transport.
en effet, dans le cas d'une résidence de tourisme d'hiver où il n'y a aucun résident permanent, on peut concevoir que les membres du CS qui se déplacent exprès (1000 km AR : traversée de la France) se fassent rembourser leur frais réel de voyage (sans la restauration et l'éventuel couchage).
Sinon il n'y aurait personne comme volontaire au CS et le syndic ferait ce qu'il veut.
Et pourquoi ces membres y mettraient de leur poche pour faire l'aller et retour pour le "bien" de tous.
C'est ainsi que nous pratiquions à l'époque dans mon cas (plus de 10 ans), avec un bémol : 1 ou 2 fois j'ai fait ces réunions par conférence téléphonique (à l'époque ).
Aujourd'hui on pourrait concevoir la même chose à l'aide de skype (payant) quitte à rembourser l'abonnement au membres du CS.
C'est un exemple qui me semble être une exception possible.
je tiens à préciser que dans mon cas la station d'hiver est totalement vide (pas de commerce) en dehors des périodes de "station" donc inhabitable, ce qui ne peut êre le cas de la majorité des stations de bord de mer, exemple Paca |
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Posté - 29 mars 2013 : 09:02:41
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rambouillet : BIBI nous parle de frais de transport qui concerne le conjoint, les enfants et petits enfants du membre du CS !!! un GROS bémol!!
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BIBI
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Posté - 29 mars 2013 : 09:59:28
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Pour rester sur le sujet !! Pourriez vous me préciser :
- qui peut être élu au C.S. , dans le cas d'une SCI .. ce qui "semble" être le cas ..
Mme est la gérante .. Monsieur est C.S.
Par ailleurs :
* Pour Rambouillet , Je précise qu'il y a sur 35 cop ( il y a : 30 résidents à l'année .. dont 4 C.S.. ) donc situation qui n'a rien à voir avec la vôtre .. et je reste persuadé que ce copropriétaire cherche à se rendre indispensable .. pr avoir l'occasion de "descendre" à moindre coût ..
Ex ( motif du déplacement ) :Réception , Travaux Chaufferie .. curieusement la veille de V.Scolaires ..
Merci à tous , Bibi
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Posté - 29 mars 2013 : 10:17:53
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BIBI : dans le cas d'une SCI, c'est le représentant légal ou un fondé de pouvoir habilité à cet effet. Article 21 de la loi de 1965.
Si le mari n'est pas un représentant légal de cette SCI, ou un fond de pouvoir habilité, il ne peut pas être élu membre du CS !!!
Il est facile de vérifier sur la feuille de présence qui est propriétaire de ce lot, la SCI ou Mme, Ou Mr, ou Mme et Mr, .... 
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 29 mars 2013 : 11:19:00
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rambouillet a écrit citation: personnellement, je mettrai un bémol sur les frais de transport. Non, pas de bémol. Dans le cas de résidence secondaire, les membres du CS vont choisir la date en fonction du séjour sur place du plus grand nombre, c'est-à -dire le plus souvent pendant les vacances scolaires. Il vont donc rester sur place 1 semaine. Il n'est pas normal que les membres du CS se fassent rembourser le voyage pour une durée d'une semaine.
Il existe tout de même des cas exceptionnels où le CS n'a pas pu choisir la date. Par exemple, la réception de gros travaux comme le ravalement. Deux cas :
- ceux qui viennent profitent de l'occasion pour rester 1 semaine : le remboursement est discutable, l'AG peut en décider dans un RFCS,
- ceux qui viennent ne font que l'aller-retour : il est juste de leur rembourser 100 % des frais de transport vu l'investissement personnel que cela fait, remboursement au tarif train (si lieu desservi à moins de 50 km) car un aller-retour en voiture (tarif kilométrique + autoroute > tarif train) ne serait qu'un choix personnel.
Cdlt. Louis92.
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Posté - 29 mars 2013 : 11:40:13
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bibi : j'avais compris que dans votre cas il y avait des résidents ; je parlais de façon générale...
louis, je suis d'accord que si la réunion coïncide avec un séjour, il n'y a pas de remboursement et c'est ce que l'on faisait. je parlais uniquement des AR.
enfin dans tout cela c'est un peu de bon sens et d'honneteté.
pour ma part, je considère anormal qu'un membre du CS dépense sa propre trésorerie pour le bénéfice de tous, alors que la moitié (au moins !) s'en foute.... mais comme en tout, il faut rester raisonnable. |
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Posté - 29 mars 2013 : 12:18:32
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rambouillet :" pour ma part, je considère anormal qu'un membre du CS dépense sa propre trésorerie pour le bénéfice de tous, alors que la moitié (au moins !) s'en foute.... mais comme en tout, il faut rester raisonnable."
Paut-être dans des cas exceptionnels, comme celui que vous citez ou il n'y a aucun résidents pendant de longues périodes !!
Mais il ne s'agit pas de cela dans le cas de BIBI. Les frais payés par le syndic concernant TOUTE la famille, et en 1ere classe, plus les restaurants !!! De plus il a 30 résidents sur 35 copros dont certains sont certainement au CS, et qui pourrait être président de ce CS. Il n'y a rien de réellement raisonnable dans l'attitude de ces personnages.
DE plus ce président n'a apparement aucun droit d'être membre du CS !!!
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