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Pitchoune
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 Posté - 04 déc. 2009 : 23:31:03
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Bonsoir,
Quand le bail doit être payé mensuellement d'avance, doit-on comprendre qu'il doit être payé le 1er jour du mois concerné ou le dernier jour du mois précédent?
Question subsidiaire: faut-il prendre en compte la date de versement du loyer ou la date de réception du paiement par le bailleur?
Je pose ces questions car j'ai un prélévement le 5 de chaque mois qui devrait normalement être couvert par le loyer perçu, or une fois sur deux il ne l'est pas.
Merci
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Édité par - Pitchoune le 04 déc. 2009 23:49:54 |
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philippe30
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Posté - 05 déc. 2009 : 05:57:59
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Bonjour,
En régle général , le loyer est payé en début de mois par avance.
La date de paiement est au alentour du 5 du mois , Ă voir ce qui est Ă©tabli dans le bail comme date limite.
Tu prends en compte la date à laquelle tu reçois le loyer.
Comment est versé le loyer que tu reçois chèque ou virement ?
Si c'est un chèque , il faut voir avec le locataire pour faire respecter la date maxi de paiement sinon par virement tu ne dois pas avoir de problèmes.
Philippe |
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Investisseur immobilier
"Si tu veux savoir ce que Dieu pense de l'argent, regarde ceux auxquels il l'a donné"
Dorothy Parker
Si l'on veut gagner sa vie, il faut travailler. Si l'on veut devenir riche, il faut trouver autre chose.
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 Posté - 05 déc. 2009 : 08:11:42
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La date doit être indiquée sur le contrat.
Faire respecter l'arrivée de la somme avant le 5 du mois me parait presque impossible, car aucun tribunal n'ira jsuqu'a condamner un locataire pour paiement tardif le 6 ou le 7.
Il va vous falloir faire avec. |
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joulia
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Posté - 05 déc. 2009 : 08:46:27
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en fait l'obligation du locataire est qu'il paye pour la date indiquée sur le contrat.
après le temps que cela prend entre un chèque, un virement ou un prélèvement ne regarde pas le locataire .... c'est donc la date a laquelle peut le locataire peut prouver qu'il a payé qui va compter en cas de conflit: il pourra prouver que son debit de banque est bien au .... pour qu'un juge statue en faveur du locataire.
le pbl est le chèque (pbl coté locataire): un bailleur malintentionné pourra ne pas encaisser le chèque pdt un certain temps ... a moins que le locataire ne puisse prouver que son chèque a bien ete recu en pli recommandé à une date précise, il sera en situation d'impayè ... raison pour laquelle il est fortement recommandé aux locataires de payer leur loyer via un virement bancaire !!!!
au bailleur de s'organiser pour ne pas avoir ses rbt de credits trop tot ou alors de prevoir 1 mois de decalage pour une securité.
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Pitchoune
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Posté - 05 déc. 2009 : 09:13:22
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Merci pour vos réponses!
Je ne pense pas aller au tribunal pour un retard de quelques jours, c'est embĂŞtant mais pas dramatique. Je souhaite juste savoir comment me positionner par rapport Ă mon locataire: m'assurer que je ne lui demande pas des choses aberrantes et que je ne suis pas non plus trop coulant.
Le loyer est payé par virement automatique (c'est le locataire qui l'a voulu et ça me convient très bien). D'après les CDG de que je viens de recevoir de ma banque, la loi française détermine qu'un virement est sur le compte du bénéficiaire au plus tard 3 jours ouvrables après le jour où il est ordonné par le débiteur.
Voici ce que stipule le bail: "Le loyer hors charge mensuel est fixé à la somme X, payable mensuellement et d'avance au domicile du bailleur ou de son mandataire et pour la première fois le 01-08-2009". Le premier paiement a eu lieu le jour de l'état des lieux et ne pouvait donc pas être effectué la veille.
Personnellement par "d'avance" j'entends le dernier jour du mois précédent. Si le locataire paie ce jour là , son paiement est censé me parvenir au plus tard le 3 si tous les jours sont ouvrés et au plus tard le 5 s'il y a un week-end dans l'intervalle. Mon calcul et mon interprétation sont-ils corrects?
Mon but n'est bien sûr pas d'entrer en conflit avec mon locataire mais de savoir si je peux lui demander gentiment de s'assurer que la date de virement est bien fixée au dernier jour du mois, en l'informant du prélévement du 5 (qui concerne l'appartement). S'il refuse je ne peux bien sûr rien faire, mais je saurai à quoi m'en tenir.
Merci |
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joulia
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Posté - 05 déc. 2009 : 09:23:47
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je pense qu'il est illusoire de recevoir un loyer le 1er ... bien que j'ai des locataires qui me verse sur mon compte leur loyer pour cette date ! mais ce sont des retraités en général.
il faut aussi compter le jour du versement du salaire ... et voir avec eux qu'elle est la date "raisonnable" et facilement respectable sans que cela déclenche hostilités d'aucune sorte; rien ne sert de réclamer un paiement de loyer si l'employeur paye les salaires systématiquement en retard ... j'avoue être coulante de ce coté en demandant à mes locataires des virements et un délai entre le 1er et le 6 de chaque mois; cela ne me dérange pas a condition que les versements soient respectés.
citation: Voici ce que stipule le bail: "Le loyer hors charge mensuel est fixé à la somme X, payable mensuellement et d'avance au domicile du bailleur ou de son mandataire et pour la première fois le 01-08-2009".
votre clause n'est pas claire : elle ne donne pas de date limite de paiement!
et de plus qui paye ces loyers encore au domicile du bailleur ???? je suis sûre que vous devriez pouvoir trouver des versions de contrats plus actuelles.
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Pitchoune
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Posté - 05 déc. 2009 : 09:43:57
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Je suis d'accord avec vous pour le bail et ce n'est pas là son seul défaut. Mais ce formulaire de bail est imposé par le ministère de l'intérieur dans le cadre des locations où il se porte garant de ses employés.
citation: je pense qu'il est illusoire de recevoir un loyer le 1er
Là aussi je suis d'accord. Mais le 5 au plus tard ça vous paraît illusoire?
citation: j'avoue être coulante de ce coté en demandant à mes locataires des virements et un délai entre le 1er et le 6 de chaque mois; cela ne me dérange pas a condition que les versements soient respectés.
Les dates que vous indiquez sont-elles celles du versement ou de la réception du paiement? |
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nefer
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Posté - 05 déc. 2009 : 10:11:08
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citation: Initialement posté par PitchouneJe suis d'accord avec vous pour le bail et ce n'est pas là son seul défaut. Mais ce formulaire de bail est imposé par le ministère de l'intérieur dans le cadre des locations où il se porte garant de ses employés. citation: je pense qu'il est illusoire de recevoir un loyer le 1er Là aussi je suis d'accord. Mais le 5 au plus tard ça vous paraît illusoire? citation: j'avoue être coulante de ce coté en demandant à mes locataires des virements et un délai entre le 1er et le 6 de chaque mois; cela ne me dérange pas a condition que les versements soient respectés. Les dates que vous indiquez sont-elles celles du versement ou de la réception du paiement?
si vous aviez commencé par nous dire que vous aviez contracté avec un salarié du ministère de l'intérieur, qui en plus s'est porté garant......on aurait évité ces palabres!
vous n'avez aucun souci Ă vous faire concernant le paiement du loyer!
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Pitchoune
Nouveau Membre
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Posté - 05 déc. 2009 : 10:17:23
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Ah, j'ai pas voulu noyer le poisson avec des informations annexes. En effet je ne m'inquiète pas du paiement du loyer, je sais que je n'ai pas de souci à me faire de ce côté-là , seulement de sa date.
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Pitchoune
Nouveau Membre
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Posté - 05 déc. 2009 : 10:25:38
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Pour compléter le message précédent, le locataire est un tout jeune homme qui lour pour la première fois donc il est parfois un peu olé olé. Je ne pense pas qu'il soit malhonête, il est juste... jeune!
Un exemple: il a constaté après l'état des lieux que la serrure 3-points ne fermait pas correctement. Il n'a pas attendu que l'entreprise qui l'avait montée passe voir le problème, il a acheté de quoi la réparer, l'a fait, et me demande le remboursement de ses frais tout en ayant perdu la facture.
Bref, je pense qu'il est nécessaire de recadrer un peu tout ça mais je veux le faire de façon bienveillante, d'où ma question. Alors, d'après vous serait-il malvenu de ma part de lui demander gentiment de payer son loyer le dernier jour du mois pour le mois suivant?
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Posté - 05 déc. 2009 : 10:26:25
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citation: vous n'avez aucun souci Ă vous faire concernant le paiement du loyer! Hors suejt. Ce n'est pas la question, et Pitchoune n'en n'a jamais fait un argument non plus.
Même pour le 5 cela me parait illusoire; votre clause étant plus que mal rédigée, on se reportera sans doute ce qui se fait pour comprendre ce que signifie en avance. Il sera peut-etre simplement compris que c'est un paiement du mois courant, et qu'il est légitime que la somme arrive chez vous des que le locataire touche son revenu de la part de son payeur.
Sinon, il y aurait eu une date précisée. |
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joulia
Contributeur vétéran
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Posté - 05 déc. 2009 : 10:46:26
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un jeune .... se "recadre" : ca veut dire que vous devez évoquer avec vos locataires avant signature contrat, comment vous procédez et surtout comment vous "travaillez" avec eux ... je passe du temps avec les candidats potentiels, avant de me décider.
j'explique ma conception des choses (tres legale rassurez-vous) et ca permet aux jeunes et aux ecervelés de savoir comment ca se passe avec moi  : plus possible de dire après coup ... je savais pas .... 
mes locataires reçoivent les décrets : nous les passons en revue, les discutons et nous nous mettons d'accord sur une procédure en cas de problèmes ! et l'expérience montre que ca porte ses fruits. a partir du moment ou ils savent que le bailleur est joignable, va répondre et est respectueux des textes, c'est plutôt rassurant.
citation: si vous aviez commencé par nous dire que vous aviez contracté avec un salarié du ministère de l'intérieur, qui en plus s'est porté garant......on aurait évité ces palabres!
vous n'avez aucun souci Ă vous faire concernant le paiement du loyer!
la question ne portait pas là -dessus ... mais bien sûr la prise en compte de la date de reception du paiement 
ce n'est pas non plus parce qu'un organisme va demander qq chose que vous ne pouvez pas de votre côté, exiger aussi certaines clarifications ....
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Loca
Contributeur actif
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Posté - 05 déc. 2009 : 16:39:20
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Bonjour Ă toutes et Ă tous,
Estime toi heureux qu'il te règle le loyer, même en retard et particulièrement dans le mois
En ce qui me concerne, le locataire je dois toujours lui écrire des lettres ainsi qu'à la caution solidaire et également par l'intermédiaire du Huissier sur internet
Je l'ai relancé après le 20/11 et le 1er/12 ainsi qu'à la personne qui s'est portée garante par lettres d'huissier. Nous sommes le 5 Décembre et je n'ai reçu ni le loyer de Novembre ni celui en cours.
Chaque début du mois c'est le grand stress pour moi avec ce locataire.
Je ne sais plus quoi faire avec ce fameux locataire? |
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joulia
Contributeur vétéran
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Posté - 05 déc. 2009 : 17:36:44
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citation: Initialement posté par Loca
Je ne sais plus quoi faire avec ce fameux locataire?
injonction de payer via le tribunal d'instance.
il faut monter d'un cran dans la procédure.
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Posté - 05 déc. 2009 : 18:00:37
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L"huissier sur internet, ca vous coute combien, et que fait-il de plus que d'envoyer un courrier RAR hors de prix?
Pour votre information, il ne s'agit en aucun cas d'un acte officiel, mais de services que les huissiers offrent moyennant (fortes) finances. En général quand on voit arriver ca on sait que le bailleur ne suit pas la procédure légale.
citation: ainsi qu'à la personne qui s'est portée garante par lettres d'huissier. ???? Que signifie cela. On ne peut pas se porter CAUTION solidaire autrement que par la procédure officielle, avec une lettrre manuscrite reprenant tous les termes de lal oi de 1989 sur ce point. Est-ce de cela dont vous parlez? |
Édité par - ribouldingue le 05 déc. 2009 18:06:36 |
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pepimmo
Contributeur débutant
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Posté - 05 déc. 2009 : 18:16:46
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J'ai eu le même souci au début , comme Pitchoune , avec des
mensualités de crédit tombant le 5 ; j'ai tout simplement déplacé
la date de prélèvement au 10 , moyennant quelques €uros , tout
en continuant de dire aux nouveaux locataires que j'étais débité le 5 .
Pepimmo |
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Loca
Contributeur actif
France
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Posté - 06 déc. 2009 : 23:27:05
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Merci pour vos réponses, je vous répondrai dès que possible, de la suite. |
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Pitchoune
Nouveau Membre
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Posté - 07 déc. 2009 : 12:24:14
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Merci pour vos réponses, j'ai bien fait de vous poser la question, cela m'évite une discussion inutile. Je vais simplement avancer les fonds chaque mois, au moins maintenant je sais à quoi m'en tenir. |
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yarol
Contributeur actif
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Posté - 08 déc. 2009 : 10:42:43
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vous disposez du dépôt de garanti comme "avance de "trésorerie" ;) |
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| amateur de foncier, mes propos n'engagent que moi -_- |
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Pitchoune
Nouveau Membre
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Posté - 08 déc. 2009 : 10:57:08
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Et bien nous avons pensé exactement la même chose mais je n'osais pas l'écrire de peur que ce soit mal compris :-) |
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