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cochise
Nouveau Membre

34 message(s)
Statut:

Posté - 08 nov. 2010 : 18:56:02

Bonjour,
dans le cadre de la construction d'un nouveau logement, comment puis je savoir exactement à l'avance ce que je dois prévoir. A la DDE on me parle de 1 mètre linéaire/occupant (=nbre de chambre X 2) et à la mairie on me dit 15 ML/chambre. Y'a t'il un réglement national ou bien est-ce au bon vouloir des différentes mairies?
Quid si au lieu de 4ch j'ai 3ch et un bureau?
Merci

Signature de cochise

coch'

vazy
Contributeur vétéran

1380 message(s)
Statut:

Posté - 08 nov. 2010 : 23:16:04

la mairie ou la communauté de commune doivent avoir créé un SPANC , c'est auprès de cet organisme que vous pourrez obtenir le règlement applicable. Il vous faudra ensuite faire appel à un bureau d'étude (obligatoire).
Si vous souhaitez un systeme particulier vous pouvez choisir le B.E. qui fera une proposition qui vous convient, sinon vous vous retrouverez avec la filiere classique.
Demandez des devis au B.E. car les prix peuvent varier du simple au double...
Liste des B.E éventuellement disponible auprès du spanc

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