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kick
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 Posté - 07 janv. 2011 : 15:14:35
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Bonjour Ă tous,
Sur mon bordereau d'appels de fonds j'ai un somme de 1690 euros dans la case fonds speciaux, je trouve que cette somme est importante surtout que tous les travaux de ravalement, porte, asenceur... ont ete réaliser, quand pensez vous ? et comment faire pour récupérer une bonne partie de cette somme qui est bloqué ?
Merci Ă tous.
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FranckTT
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 Posté - 07 janv. 2011 : 15:21:41
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Peut être de gros travaux auquels vous ne pensez pas vous attendent. Vérifier bien avant de débloquer les fonds. |
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kick
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 2
Posté - 07 janv. 2011 : 15:41:30
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Non, il n'y a pas de gros travaux ou de travaux de prévu à venir la copropriété est en bonne état.
Quand à débloquer mes fonds, je ne sais pas comment faire ! |
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Posté - 07 janv. 2011 : 16:57:31
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Ă©claircissez nous :
* on vous demande de payer 1690 € pour "remplir" des fonds spéciaux
* ou vous constatez avoir 1690 € en fonds spéciaux qui "dorment" et ne sont ps utilisés
dans le premier cas, cela doit correspondre à une résolution prise par une AG et vous devez payer
dans le second cas, vous ne pouvez rien faire sans qu'une AG l'ait décidé et ces fonds restent à "dormir". |
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kick
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Posté - 08 janv. 2011 : 12:04:17
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C'est le second cas.
Les fonds restent Ă dormir !!! |
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Posté - 08 janv. 2011 : 14:14:14
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c'est à l'AG de trancher le devenir de ces fonds.... sachant qu'il est possible qu'à l'avenir les textes obligent les copros à mettre en place tous les ans ces fonds pour les travaux à venir appelé "avances pour travaux"... |
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JB22
Pilier de forums
France
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Posté - 08 janv. 2011 : 17:19:53
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Vous ne dites rien sur la nature, l'objet de ces "fonds spéciaux"
Quelle est la date de la décision d' A.G. ayant institué ces fonds?
Le texte exact de la résolution votée.
Suivant votre réponse on pourra émettre des avis.
Par exemple s'il s'agit d'un emprunt auprès des copropriétaires solvables pour faire face à des impayés de copropriétaires, le remboursemant ne peut être envisagé qu'après paiement des débiteurs. |
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kick
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Posté - 09 janv. 2011 : 13:24:06
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JB22,
ces fonds speciaux sont mis dans une case sur mon bordereau d'appels de fonds, tous les trimestres j'ai un appel de fonds de reserve de 75 € qui viennent "remplir ce portefeuille" pour prévenir à des travaux d'urgence.
cela à toujours été depuis que j'ai acheté cet appartement au début c'était 27.5 € en 2000 et en 2003 en AG ce montant est passé à 52.5 € et en 2005 à 75 €, cela fait 5 ans que ce fonds de 75 € par trimestre a été mis en place en AG exigible chaque trimestre.
Je n'assiste pas au AG car j'habite trop loin de cet appartement donc je donne mon puvoir au CS qui eux habite sur place.
Sur le PV de 2005 et sur les antérieurs je n'est pas de texte, juste des résolutions de l'orde du jour.
pour exemple en 2005 : 6è résolution, l' AG des copropriétaires décide, à l'unanimité la continuité du fonds de réserve soit 4 x 75 € (au 1 janvier-1 avril-1juillet-1 octobre).
J'ai cherché dans mes dossiers et je n'est pas de texte.
Et ce n'est pas un emprunt car tous les copropriétaires sont solvable pour le moment.
J'espère que cela pourra vous aider. |
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kick
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Posté - 05 févr. 2011 : 15:12:37
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Bonjours,
Je remets le sujet sur la table car mon syndic me fait la sourde oreille sur ses fonds spéciaux et je vois que d'ici la fin de l'année mon solde sera de 2000 € (argent qui dort pour moi...), alors qu'il n'y aucun travaux à prévoir ???
Peuvent ils bloquer une somme pareille à une copropriétaire ? |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 05 févr. 2011 : 15:49:15
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Il semble que vous ignorez tout de ce que serait ces "fonds spéciaux".
Il faut donc préalablement vous renseigner sur leur nature, leur destination.
Le plus simple est de passer par la personne membre du CS a qui vous donnez mandat pour les AG, puisque le syndic ne vous répond pas. |
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Posté - 05 févr. 2011 : 15:58:40
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kick : ces fonds spéciaux ont été votés par l'AG en 2000 ou 1999. ce qui est étonnant c'est que ces fonds spéciaux ne furent jamais utilisés depuis 2000, et que le montant soit réévalués chaque année ???
Ces fond spéciaux auraient pu être utikisés sur les gros travaux que vous citez ??
La question qu'il faut également posé à votre syndic, qui DOIT vous répondre, c'est sur quel compte ou livret A sont ils déposés ??
Si c'est sur le compte du syndic, votre syndicat a ainsi alimenté une belle cagnote produisnat des intérêts pour le seul compte du syndic ???
Le CS DOIT avoir une réponse sur ce problème. Vous n'êtes certainement pas le seul à vous poser cette question.
Ces fonds spéciaux ont été votés pour des travaux à venir avec un détail de ces travaux, pour boucher un trou de trésorerie, .....
Combien êtes vous dans votre résidence ?? avez vous estimer le montant total de ce fond ??
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felix1930
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Posté - 05 févr. 2011 : 16:21:52
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en complément de ce qui vous a déjà été indiqué:
Tous les 3 ans au moins le syndic doit soumettre au vote de l'AG la décision de constituer une réserve spéciale our des travaux non encore votés mais éventuellement nécessaires ou souhaités par...certains copropriétaires (art 18 L);
Ce ne sont pas obligatoirement des travaux urgents (refaire l'enrobé des circulations ,la montée d'escalier.... l'electricité etc..)
Pour ces fonds l'AG doit décider,s'il y a lieur placement et l'affectation des intérêts produits. Le placement doit se faire sur un compte ouvert au noms du syndicat des coprop de.....(art35-1D°
la mise en place de cette "réserve" travaux est ( généralement )une bonne initiative |
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kick
Nouveau Membre
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Posté - 05 févr. 2011 : 17:35:30
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Merci à tous de ces précisions je vais me rapprocher du CS pour y voir plus clair. |
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Posté - 05 févr. 2011 : 21:15:44
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citation: Initialement posté par kick
Bonjour Ă tous,
Sur mon bordereau d'appels de fonds j'ai un somme de 1690 euros dans la case fonds speciaux, je trouve que cette somme est importante surtout que tous les travaux de ravalement, porte, asenceur... ont ete réaliser, quand pensez vous ? et comment faire pour récupérer une bonne partie de cette somme qui est bloqué ?
Merci Ă tous.
Bonsoir Kick,
Il est très étrange que vous n'ayez aucune idée de ce à quoi correspondent ces "fonds spéciaux"
Tout d'abord, la référence de comptabilité mentionnée sur la même ligne que "Fonds spéciaux" doit vous donner une indication de la spécificité de ces "fonds spéciaux".
Ensuite, LR + AR au syndic pour demander éclaircissements sur ces "fonds spéciaux".
Si pas de réponse dans le délais précisé dans votre LR, étape suivante par huissier...... Injonction de faire....etc
Entre temps, vous rapprocher du C.S. pour tenter d'obtenir des explications qui sont dues !! Et vous verrez bien quel jeu peut jouer le C.S.
Si au bout de vos investigations vous acquerrez la certitude que cette demande de "Fonds spéciaux" est illicite, illégale, abusive..... alors foncez, n'attendez pas l'AG suivante sauf si elle est prévue dans l'imminence, regroupez vous, assigner le syndic et ......bonne chance!!!! |
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| Signature de kikiladoucette |
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 07 févr. 2011 : 16:24:17
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citation: Si pas de réponse dans le délais précisé dans votre LR, étape suivante par huissier...... Injonction de faire....etc
Avant d'en arriver là il serait souhaitable de voir les PV d'AG qui ont mis en place puis augmentée ce fonds "travaux"
citation: cela à toujours été depuis que j'ai acheté cet appartement au début c'était 27.5 € en 2000 et en 2003 en AG ce montant est passé à 52.5 € et en 2005 à 75 €, cela fait 5 ans que ce fonds de 75 € par trimestre a été mis en place en AG exigible chaque trimestre
et bonne suggestion de philippe388
citation: Le CS DOIT avoir une réponse sur ce problème. Vous n'êtes certainement pas le seul à vous poser cette question. |
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