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BANZAI
Contributeur vétéran
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 Posté - 14 avr. 2011 : 20:10:03
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il est urgent d'exiger le grand livre |
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 Posté - 14 avr. 2011 : 22:24:06
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syracuse citation: Quant à la non tenue d’une assemblée générale en 2010, n’étant pas là à ce moment là je ne pourrais juger, seulement je sais que sur votre copropriété il y avait beaucoup de choses à mettre au point au niveau des comptes et qu’il était nécessaire de mettre les comptes à jour avant de les faire approuver en assemblée générale et de poursuivre encore et toujours sur des bases comptables pas justes et des décomptes de charges faux ; cela à pris du temps.
QUi peut croire une tel mensonge !!!!
Je crois que vous n'avez pas fini de payer les pots cassés dans cette histoire de copropriété; et je pense même que cela est mérité !!!
La comptabilité d'une copro de 9 lots tient sur 1 page pour le compte de dépenses et 5 ou 6 pages por le GD livre.
Syracuse : vous avez plus de lignes de comptes dans un relevé mensuel personnel, que dans toute la compta de votre résidence.
On ne peut pas excuser ce CS si mauvais, et également les autres copros, pas meilleur de ce CS !!!
Je doute fort également que votre syndic est encore un mandat.
Vous annoncez que tout va bien alors qu'il manque 20 000€ et que 30 000 € sont impayés depuis longtemps. 20 000 e de passif pour 9 copors, cela signifie que votre SDC est en faillite !!! ET vous ne savez pas d'ou sort ce chiffre - mystère - et qu'en pense votre CS, un mystère également !!!!
Quel est votre budget annuel ?? combien vous coute ce syndic ??
syracuse : citation: Ils refusent, notamment, d'enlever les meubles avant la signature d'un compromis de vente. Monsieur Duval ne peut pas signer ce compromis avant que les expertises n'aient été faites, et l'architecte refuse de fournir une quelconque estimation avant que l'appartement n'ait été vidé. La boucle est bouclée. Heureusement, monsieur Duval est extrêmement patient, et prêt à attendre le temps qu'il faudra.
Les 8 copropriétaires devraient s'occuper de la gestion du nien commun, au lieu des histoires de succession qui ne regarde pas le Syndicat, et de la destibnation du mobilier. Pas très sérieux tout cela. 
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syracuse
Nouveau Membre
35 message(s)
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23
Posté - 15 avr. 2011 : 12:14:50
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Re-bonjour à tous, je vous envoie une petite synthèse de ce qui a été dit (ce qui est en italique vient de moi):
-Vérifier la validité du mandat du syndic.
-Vérifier qu'il a bien pris une hypothèque sur l'appartement Martin. Exiger les pièces justificatives.
-Se rendre à son cabinet, et éplucher les comptes. Exiger toutes les pièces comptables (depuis la date du passage à l'euro??? de son dernier quitus???) Le surveiller comme un brigand.
-Ne pas s'occuper de la vente de l'appartement Martin, qui ne regarde pas le syndicat. L'acquéreur peut dès maintenant signer un compromis avec conditions suspensives.
-Se réunir trois semaines avant l'AG, et se mettre d'accord sur les résolutions à voter. Prévoir un plan B en cas de démission du syndic au cours de l'assemblée.
-Reconduire le mandat du syndic. Elire de 5 à 7 personnes au CS. Ne pas voter le quitus. Pour les comptes, voir ma question çi-dessous. Voter un appel de fonds pour combler le trou dans la caisse, afin d'éviter la mise en faillite. Quitte à se battre après pour récupérer l'argent.
-Chercher un nouveau syndic
-A la prochaine AG, éjecter le syndic
-Prendre un avocat pour attaquer l'ancien syndic, en sachant que ce n'est pas gagné, car il peut plaider la négligence du CS.
-Ne pas hésiter à prendre l'avocat des Durand qui a fait la preuve de sa compétence.
citation: L'autre aspect : n'ayant pas d'autre candidat pour cette (hypothétique ?) AG dans 1 mois, vous (le syndicat) êtes dans l'obligation de désigner à nouveau le sortant, pour une durée ...qu'il voudra bien accepter !
Sachant qu'une copropriété de 8/10 membres ne présente aucun intérêt financier pour le syndic (10 ou 50, le boulot de base est le même, donc moins rentable à 10), qui plus est ici s'il est contraint par un travail qui va bien plus loin que la gestion courante, pas besoin de faire un dessin pour expliquer que vos exigences futures quant à ce mandat et sa durée risquent d'être très limitées.
C'est exactement le point de vue du président du conseil syndical, qui pour cette raison ne voulait pas changer de syndic...mais il a fort heureusement changé d'avis ces derniers jours!
Questions:
-Que pensez-vous d'un éventuelle adhésion à l'Unarc?
-J'avais lu sur ce forum qu'il ne faut jamais refuser les comptes en bloc, mais les accepter avec toutes les réserves qui s'imposent. Refuser les comptes signifierait que la copro nie avoir dépensé de l'argent pour l'eau, l'assurance etc. Or Gédéhem "nous" reproche d'avoir accepté les comptes avec réserves.
Quelle était donc la bonne approche? (ne pas taper, je suis nouvelle dans cet immeuble).
-Est-ce que vous avez des réponses sur ma question sur le jugement "in solidum"?
Un grand merci à tous.
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Édité par - syracuse le 15 avr. 2011 12:18:56 |
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Posté - 15 avr. 2011 : 19:52:32
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syracuse : vous avez fait une bonne synthèse, il me semble.
citation: car il peut plaider la négligence du CS.
SEULE l'AG peut " juger " cette "négligence" en n'élisant pas les anciens membres. Le syndic n'a rien à voir avec le CS. Le CS controle le syndic et PAS l'inverse.
citation: J'avais lu sur ce forum qu'il ne faut jamais refuser les comptes en bloc, mais les accepter avec toutes les réserves qui s'imposent. Refuser les comptes signifierait que la copro nie avoir dépensé de l'argent pour l'eau, l'assurance etc. Or Gédéhem "nous" reproche d'avoir accepté les comptes avec réserves.
Non, ce n'est pas exactement cela. L'AG décide de rejeter des factures ou des écritures litigieuses, ou le syndic n'a pas apporté les éléments demandés par le CS, ..... TOUTES les autres comptes sont approuvés.
Les réserves émises ne servent pas à grand chose si elles restent sans suite. Rejetter des écritures oblige le syndic à prendre des mesures immédiates pour régler ces rejets.
L'AG ne "nie" rien, elle approuve ou rejette, c'est ELLE SEULE qui décide et le syndic exécute ses décisions.
Sur le PV doit être bien noté : l'AG approuve les comptes à hauteur de XX XXX €, et rejette les comptes et factures suivantes ....... pour YY YYY €.
l'adhésion à l'ARC vous permettra de comprendre le fonctionnement de la copropriété, et de recevoir quelques conseils utiles dans votre cas.
citation: Se réunir trois semaines avant l'AG, et se mettre d'accord sur les résolutions à voter. Prévoir un plan B en cas de démission du syndic au cours de l'assemblée.
Quel plan B avez vous prévu ?? Un seul possible, l'élection du syndic bénévole pour éviter le mandatiare judiciaire et permettre à ce syndic bénévole de convoquer une AG pour élir un syndic pro.
citation: -Vérifier la validité du mandat du syndic.
Vous aviez écrit que son mandat était encore valable. Facile à vérifier sur le PV de l'AG de 2009, et sur son contrat signé.
bon courage  |
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Posté - 15 avr. 2011 : 22:26:33
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+1 pour la synthèse aux remarques près de philippe388 |
Édité par - ribouldingue le 15 avr. 2011 22:27:08 |
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syracuse
Nouveau Membre
35 message(s)
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Posté - 15 avr. 2011 : 22:30:29
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citation: Non, ce n'est pas exactement cela. L'AG décide de rejeter des factures ou des écritures litigieuses, ou le syndic n'a pas apporté les éléments demandés par le CS, ..... TOUTES les autres comptes sont approuvés.
Les réserves émises ne servent pas à grand chose si elles restent sans suite. Rejetter des écritures oblige le syndic à prendre des mesures immédiates pour régler ces rejets.
L'AG ne "nie" rien, elle approuve ou rejette, c'est ELLE SEULE qui décide et le syndic exécute ses décisions.
Sur le PV doit être bien noté : l'AG approuve les comptes à hauteur de XX XXX €, et rejette les comptes et factures suivantes ....... pour YY YYY €.
Dans ce cas, c'est moi qui me suis mal exprimée, car c'est ce qui s'est passé. La totalité des comptes n'a pas été approuvée.
citation: Quel plan B avez vous prévu ?? Un seul possible, l'élection du syndic bénévole pour éviter le mandatiare judiciaire et permettre à ce syndic bénévole de convoquer une AG pour élir un syndic pro.
Exactement. Il est nécessaire de se préparer à cette éventualité.
citation: citation:
-Vérifier la validité du mandat du syndic.
Vous aviez écrit que son mandat était encore valable. Facile à vérifier sur le PV de l'AG de 2009, et sur son contrat signé.
Je l'ai mis pour que la synthèse soit complète.
Je vous tiendrai au courant. Merci encore
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