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 Posté - 31 janv. 2016 : 23:49:21
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Bonjour,
Ici c est la panique.....
Alors, nous avons acheté il y a 3mois, ce que nous pensions être un ancien appart: 131m carré surface utile, dont 65 lois carrez, mais n est en fait que de la surface de plancher aménageable en habitation au troisième et dernier etage d'une petite copro. Sans y penser davantage nous avons posé un veritable plancher en dalle d'aglo nous meme, sur un empoutrement bois qui semblait être bon. Donc:
1- on nous a vendu de la surface de plancher sur laquelle il n y avait pas de plancher.
Mais J'imagine que c est l'appellation qui compte ici.
(sinon c est la grosse panique...)
J ai bien fait une déclaration préalable pour les velux.
Réponse positive.
Je pose les velux.
je n ai rien coché d autre dans cette DP.
Je pensais juste déclarer aux impôts la fin de mes travaux.
Aujourd'hui on me stresse de tous les bords en me disant que comme j ai acheté des combles soit disant il faut absolument une DP pour les passer en "logement", sinon je "n existe pas".
Nous avons presque fini nos travaux et si jamais je pose cette DP et quelle est refusée ou qu il faut rajouter des places de parking, nous allons nous ecroulés...
D'apres ce que vous expliquez, si je comprends bien:
si sur mon titre de propriété figure:
Surface de plancher aménageable c est donc de la SHOB, donc jusque la je suis bon. La plupart de ma surface est aussi de la SHON excepté les petits combles qui serviront de mezzanine pour un lit d'appoint.
Je ne créer donc rien.
Puisque sur le titre la surface existe déjà .
Je n ai donc aucune déclaration à faire?
Je sais que je redis des choses que vous avez déjà dites, cependant des problèmes surgissant de nuls part nous force a devenir extra prudents, il faut donc absolument que mes affaires soient en ordre avant que je fasse plus de bêtises.
Si vous pouviez donc me confirmer la chose, je réussirai peut être a dormir...
Je croix que ce qui mélange tout le monde c est l'appellation: surface de plancher "aménageable" avec ce mot "aménageable" qui revient aussi dans le titre de la déclaration préalable... Il fait naitre la question: lorsque j'aménage ma surface faut il que je le déclare...
Comme vous le dite en haut du sujet, m'autoriseriez vous à imprimer votre explication et à m'en servir le cas échéant?...
Merci pour vos réponses. |
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Éclairage sur l'aménagement des combles 
