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emiboot
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 Posté - 20 août 2011 : 16:23:32
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Bonjours Ă tous
Merci Ă tous les contributeurs qui font de ce forum une vraie mine d'info utile 
Mon problème est relativement simple (je crois) mais j'aimerais confirmation. Je m'étale pour ne rien oublier (et pi ça m'énerve cette histoire...)
Nous habitons en couple dans une maison à l'intérieur d'une résidence, soit une partie immeuble et 2 maisons dans la cour. Devant les 2 maisons et un appartement RDC, il y a la cour, qui a été grillagée pour ménager 3 espaces privatifs, fermés chacun par une porte grillagée (à clef personnelle) à l'entrée de la cour.
Mon problème concerne la désignation de l'espace devant la maison, la cour 'semi privative' et son statut exact - qui conditionne donc ce que j’ai le droit de faire dedans.
Mon voisin direct, qui est un propriétaire, le président du syndic et sans doute le promoteur de la résidence me fait des remarques depuis notre arrivée parce que nous avons 2 chats. Les chats sont "tolérés" dans les parties privées (mon oeil, c'est la loi) et interdits dans les parties communes (selon l'extrait du règlement de copro).
Entendu que :
- Je n'ai pas encore lu le règlement de copro en entier (pas eu, réclamé à mon agence depuis peu) donc je n'ai pas la désignation officielle de l'espace devant
- qu'il est interdit d’interdire des animaux de compagnie type chat dans l'espace dont j'ai le droit de jouissance même si c'est marqué à l'inverse dans le règlement de copro et c'est le cas (loi réputée non écrite),
- que la cour est désignée sur le bail comme "espace commun" (espace où le règlement de copro interdit purement et simplement les animaux), MAIS que j'ai la jouissance de mon bout + une clef perso + grillage séparateur + l'obligation de m'occuper des 3 arbres (taille) et de l'entretient de ce bout de verdure et que les frais engendrés seront pour ma poire et non pas partagés par la copro.
- entendu que j'ai immédiatement re-grillagé mieux le jardin devant pour éviter les fuites de minettes chez le voisin chatophobe (ce qui est arrivé 2 fois sans dégradation, mais plus depuis que j'ai rehaussé le grillage) et dans un esprit de conciliation, je l'écoute sagement quand il parle, je n'envenime rien, nous restons courtois.
- et que les chats ne sortent pas ni la nuit, ni quand personne n’est à la maison (bon sens) ce que je lui ai dit au moins 5 fois
- que d'autres chats (dont j'ai la photo) d'un autre immeuble voisin visitent parfois la copro et eux font quelques dégradation la nuit (de l'ordre de la crotte dans un bac à fleur) et pour cela il passe par un des murs de la copro via mon jardin (à priori mon regrillageage leur ferme l'accès aujourd’hui) ce que je lui ai dit au moins 5 fois aussi
- et que ce voisin/prézident de syndic m'assure que je n'ai pas le droit de laisser mes chats sortir dans mon "espace commun" de jardin privatif devant
J'imagine que cette cour avant est donc un espace commun "à jouissance privative" et que de fait, le syndic ne peut m’interdire de laisser mes chats jouer dans mon jardin à condition qu'ils ne dégradent pas, ni n'aillent chez le voisin ou les parties communes, le bruit, etc.
Sinon il y a anguille sous roche et détournement d'espace :
- si c’est un espace commun, il n'a pas à être grillagé et tous le monde peut y aller et en partage les frais d’entretiens,
- si c'est un espace privé, il n'est pas mentionné tel quel sur le bail.
C'est donc "espace commun Ă jouissance privative"
J'ai bon ? Il n'existe pas d'autres désignations pour cet espace ?
Je peux envoyer (gentiment) bouler le syndic et le voisin et leur dire que j'ai le droit de laisser mes chats dehors et de jouir de mon espace ?
Merci Ă vous
emi
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nefer
Modérateur
14629 message(s)
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 Posté - 20 août 2011 : 18:13:54
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une remarque: président de syndic, cela n'existe pas
par ailleurs il est exact que vos animaux ne doivent pas divaguer dans les parties communes |
Édité par - nefer le 20 août 2011 18:14:33 |
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emiboot
Nouveau Membre
France
5 message(s)
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 2
 Posté - 20 août 2011 : 19:11:23
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Merci Nefer. Disons qu'il me baratine un brin alors ce voisin/propriétaire.
Depuis le début et à nouveau récemment, j'ai fermé le plus soigneusement possible les accès depuis mon 'jardin' vers le bout de partie commune (soit les 2mcube de séparation entre les 3 portes de jardins), pour respecter ce règlement et ça a l'air de bien fonctionner depuis que j'ai rehaussé. Le voisin n'aura plus mes chats dans son jardin.
Le dernier accès potentiel serait fermable uniquement si la copro m'autorise à percer le mur pour y poser un filet à chat (à ma charge), et ce filet n'interdirait pas de toute façon d'autres chats ext à la résidence d'entrer par le haut et potentiellement d'atteindre 1 balcon (pas autre chose), mais ça empêchera les miens de se balader sur le toit d'un autre immeuble et vers ce balcon. C'est le mieux que moi, locataire, puisse faire pour me conformer au règlement de la copro.
J'ai fait la demande au mandataire de mon bailleur pour qu'il fasse la demande auprès de la copro pour la pose d'un filet : surtout pour anticiper sur les réactions de ces chatophobes, le mur me semble mitoyen, c'est pas gagné pour y poser des crochets.
Bref, je tartine, dsl, mais je n'ai toujours pas confirmation : suis-je dans mon droit de considérer l'espace du jardin comme "partie commune à usage privative" et donc y laisser les chats se faire les griffes sur les arbres aux soleils, ou non ?
Dans le cas où je n'ai pas la jouissance, pourquoi devrais-je payer pour l'élagage ou la coupe d'arbres ? (ce que je vais bientôt faire pour 2 d'entre eux ne devraient pas être là depuis avant mon arrivée et ça coute des sous)
Existe-t-il une autre désignation d'espace en plus de 3 déjà cités dans une copro qui pourrait changer les droits et devoirs que j'ai dessus en temps que locataire ?
Merci beaucoup pour le temps que vous prenez
emi |
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3
Posté - 20 août 2011 : 20:05:52
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Tant que vous n'aurez pas le RC de la copropriété.. vous parlerez "dans le vide"
Comme votre bailleur, versus son mandataire, à l'obligation de vous délivrer ce document lors de la signature du bail de location, mettez lui donc "la pression" sur ce point là !!!
citation: http://www.LEGIFRANCE.GOUV.FR/AFFIC...XTE=20100811Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 Article 3... Lorsque l'immeuble est soumis au statut de la copropriété, le copropriétaire bailleur est tenu de communiquer au locataire les extraits du règlement de copropriété concernant la destination de l'immeuble, la jouissance et l'usage des parties privatives et communes et précisant la quote-part afférente au lot loué dans chacune des catégories de charges.
D'ailleurs, si vous ne le connaissez pas, je vous conseille fortement d'apprendre par coeur le contenu de ce document
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Édité par - quelboulot le 20 août 2011 20:09:29 |
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nefer
Modérateur
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4
Posté - 21 août 2011 : 08:45:08
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de toutes façons, en votre absence, vos animaux doivent rester dans votre appartement |
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emiboot
Nouveau Membre
France
5 message(s)
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5
Posté - 21 août 2011 : 15:53:39
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En mon absence et la nuit, mes animaux restent à l'intérieur toujours. Y compris quand je pars 20 mn faire des courses. Mon but n'est pas de faire chier gratuitement mais bien de respecter mes devoirs et qu'on respecte mes droits. Ex : je vais payer un élagueur pour la partie jardin à mes frais. Mais si ce n'est pas privatif, au nom de quoi devrais-je m'occuper de "l'espace commun" et au non de quoi est-il fermé et sans accès pour les autres habitants de l'immeuble ?
Merci pour le conseil j'ai demandé le RC au mandataire du bailleur. Ca traine.
Question :
Quoiqu'il en soit, la copro n'aurait pas pu inventer une autre désignation pour cet espace que les 3 déjà cités et encadrée par la loi (privée, commune, commune à usage privatif) ?
Si les règles de copro sont définies par les copro et qu'il faille s'y conformer, soit : mais elles ne peuvent pas s'opposer à la loi et ajouter une clause réputée non écrite, de toute manière ?
la suite après lecture du RC :) merci Nefer |
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joulia
Contributeur vétéran
1769 message(s)
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6
Posté - 21 août 2011 : 17:03:25
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bonjour
citation: Merci Nefer. Disons qu'il me baratine un brin alors ce voisin/propriétaire.
non, il doit bien ĂŞtre le PRESIDENT DU CONSEIL SYNDICAL... 
au fait, demandez a ce voisin de vous preter son propre RC le temps de faire des copies ... ca ira peut etre un peu plus vite que via votre bailleur ou son mandataire
mais votre interrogation est parfaitement valable ... seule cette lecture vous donnera reponse á votre question.
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Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
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7
Posté - 22 août 2011 : 10:00:27
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citation: Initialement posté par emiboot
Devant les 2 maisons et un appartement RDC, il y a la cour, qui a été grillagée pour ménager 3 espaces privatifs, fermés chacun par une porte grillagée (à clef personnelle) à l'entrée de la cour.
Mon problème concerne la désignation de l'espace devant la maison, la cour 'semi privative' et son statut exact - qui conditionne donc ce que j’ai le droit de faire dedans.
C'est quoi ce truc de semi-privatif ???
Soit il y a eut un aménagement de la cour avec trois espaces privatifs indivisibles des lots auxquels ils se rattachent, et dont un dont vous en avez la jouissance, soit c'est un espace commun qui n'a donc pas à être grillagé... puisqu'il est commun. Et pourquoi pas des barbelés, tant qu'on y est, pour bien délimité l'espace commun de chacun dans la copropriété ?
Il se peut, par contre, que vous ayez la jouissance d'un espace privatif de la cour, mais que cette espace contient une servitude de passage. Sans plan, difficile de comprendre exactement. Mais vue le descriptif que vous en faites, je doute que cela corresponde.
Quoi qu'il en soit l'usage de cette cour privatif est elle mentionné dans le contrat de bail ?
citation: Initialement posté par emiboot
Mon voisin direct, qui est un propriétaire, le président du syndic et sans doute le promoteur de la résidence me fait des remarques depuis notre arrivée parce que nous avons 2 chats. Les chats sont "tolérés" dans les parties privées (mon oeil, c'est la loi) et interdits dans les parties communes (selon l'extrait du règlement de copro).
Exacte, puisque le logement constitue votre résidence principale, le bailleur ne peut vous interdire la présence de vos animaux de compagnie, surtout des chats domestiques...
Par contre vous rester seul responsable des dégradations que vos animaux domestiques peuvent causer, tant dans les partie privatives (lors de l'EdL sortant), que dans les espaces communs.
Mais dans les espaces communs, vous devez accompagner vos animaux et ne pas les laisser libres, chose qui est certes plus facile Ă faire lorsqu'il s'agit de chiens, mais concernant les chats, c'est plus difficile.
citation: Initialement posté par emiboot
Entendu que :
.../...
- que la cour est désignée sur le bail comme "espace commun" (espace où le règlement de copro interdit purement et simplement les animaux), MAIS que j'ai la jouissance de mon bout + une clef perso + grillage séparateur + l'obligation de m'occuper des 3 arbres (taille) et de l'entretient de ce bout de verdure et que les frais engendrés seront pour ma poire et non pas partagés par la copro.
Écrivez à votre bailleur en LRAR/AC pour clarifier par écrit ce qu'il entend par espace commun et espace privatif au sujet de la cour.
citation: Initialement posté par emiboot
- entendu que j'ai immédiatement re-grillagé mieux le jardin devant pour éviter les fuites de minettes chez le voisin chatophobe (ce qui est arrivé 2 fois sans dégradation, mais plus depuis que j'ai rehaussé le grillage) et dans un esprit de conciliation, je l'écoute sagement quand il parle, je n'envenime rien, nous restons courtois.
Chatophobe ?! Qu'il soit allergique aux chats, j'aurais pu le comprendre, souffrant moi même d'allergies aux chats, et pourtant j'en possède deux, dont un trouvé abandonné récemment en début de l'été.
Faites toutefois attention Ă vos chats : empoisonnement, ou disparition, vous ne savez pas Ă quel point la phobie de votre voisin peut l'entrainer.
Rester donc courtois pour ne pas envenimer la situation, mais rester vigilent.
Le plus dangereux dans cette histoire, risque d'ĂŞtre le voisin souffrant de sa phobie des chats plutĂ´t que vos propres chats.
citation: Initialement posté par emiboot
- que d'autres chats (dont j'ai la photo) d'un autre immeuble voisin visitent parfois la copro
Et comme le dit le dicton, la nuit tous les chats sont gris.
Les chats adorent aussi vadrouiller la nuit, surtout en ce moment avec cette chaleur.
citation: Initialement posté par emiboot
et eux font quelques dégradation la nuit (de l'ordre de la crotte dans un bac à fleur)
Engrais bio 100% naturel ! Que demander de mieux.
Bon j'exagère un peu s'il y a surabondance d'engrais, mais bon, à contrario des chiens qui font leurs crottes au milieu du passage....
citation: Initialement posté par emiboot
J'imagine que cette cour avant est donc un espace commun "Ă jouissance privative"
Et en plus vous avez de l'humour, j'apprécie.
Donc est-ce que la cours est commune avec un espace privé, ou est-ce que vous avez un espace privé dans une cour commune, telle est donc la question qu'il faut éclaircir.
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emiboot
Nouveau Membre
France
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8
Posté - 24 août 2011 : 14:27:07
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Très cher Vengeur masqué, je vais essayer de faire court (pas ma spécialité)
En fouillant sur les forums et article de loi j'ai bien trouvé une désignation d'espace de "lieu commun à usage privatif", qui explique en gros que certaines parties communes peuvent être considérées comme privative dans leur usage mais pas dans le titre de propriété. Je ne sais pas si j'ai le droit de mettre un URL ici pour vous faire lire l'article en question.
(recherche google avec "espace commun Ă usage privatif")
D'après mon bail : la cour/jardin est un espace commun. Mais d'après l'usage et dans les faits, les 3 espaces sont grillagés, fermés par porte et clef, etc.
J'ai dans l'idée (mais je suis peut être mauvaise langue) que le promoteur/voisin/prézident CSyndic ne pouvait pas rendre cet espace privatif vs la loi et les lots (servitude passage, évacuation d'eau, aération parking depuis la cours, etc) mais qu'il a pris l'option de passer outre et de rendre les espaces privatifs, et à la charge du locataire/propriétaire pour l'entretient, mais qu'en faisant ça il cru qu'il avait le droit de mettre les mêmes règles dans ces espaces jardins que pour les espaces communs. Or ce n'est pas possible si j'en crois ce que j'ai lu.
citation: "Il se peut, par contre, que vous ayez la jouissance d'un espace privatif de la cour, mais que cette espace contient une servitude de passage"
Tout à fait et même une installation commune (aération de parking). enfin, en théorie : je ne pense pas que personne d'autre que nous locataires ait la clef du portillon.
citation: "Quoi qu'il en soit l'usage de cette cour privatif est elle mentionné dans le contrat de bail ?"
Non pas en temps qu'espace privatif, mais dès notre arrivée l'agence nous a remis une clef du portillon du jardin et nous a certifié nous avions "la jouissance privée" de cet espace. Sur le cadastre la cours est espace commun. Pas encore eu le RC entier entre les mains.
citation: Mais dans les espaces communs, vous devez accompagner vos animaux et ne pas les laisser libres, chose qui est certes plus facile Ă faire lorsqu'il s'agit de chiens, mais concernant les chats, c'est plus difficile.
C'est bien pour ça que j'ai regrillagé :) et que mes animaux ne sortent plus de l'espace privatif ou presque. Mais pour le dernier accès (à une poutre qui cour sur un mur dans l'espace commun) il me faut l'autorisation de la copro pour poser un filet à chat.
citation: "Faites toutefois attention Ă vos chats : empoisonnement, ou disparition, vous ne savez pas Ă quel point la phobie de votre voisin peut l'entrainer."
Oui, surtout qu'il a un passif à ce niveau le voisin : il s’est embrouillé avec ceux du 3ème jardin qui ont un chat et il l'a poursuivit une nuit à coup de Katana (véridique). Heureusement qu'il vise mal ... Je crois qu'on aurait des enfants, il viendrait râler pour le bruit, etc. Il déteste l'idée que n'importe quoi vienne dans son énorme bout de cour commune à usage privatif où il habite 6 mois par an, et il déteste que je n'obéisse pas aux saints commandements qu'il a mis en place (avec les autres copro). C'est pas tant de la phobie que du pinaillage, mais bon, je n'envenime pas, je reste courtoise, blablabla. 
citation: Et comme le dit le dicton, la nuit tous les chats sont gris.
Ma vadrouilleuse est noire :) et les chats-voisins sont tous des tabis tigrés. Mais passons : j'ai pris les photos pour avoir une preuve que mes chats ne sont pas les seuls à se balader et que donc, à moins de fermer correctement tous les accès à la résidence, ils continueront à entrer. ******, ces chats qui ne savent pas lire le RC, franchement...
Bref, pour le moment, je laisse pisser gentiment, je renvois vers mon bailleur, et j'attends la sacro sainte lecture du RC.
Merci ! |
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Chat barde avec le voisin 
