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 Posté - 14 juil. 2016 : 20:45:14
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so,ia75 : Concernant l'amplitude, j'ai trouvé:
L'amplitude de la journée de travail, convenue au contrat de travail, ne peut excéder 13 heures, incluant 4 heures de temps de repos pris en une ou deux fois (une des périodes devant être au moins égale aux 3/4 du temps de repos total), soit une période d'exécution des tâches et de permanence de 9 heures.
Si une personne débute sa journée de travail à 18h30 ou 19h (heure de sortie des poubelles, réglementée par la mairie), ça a l'air de tenir ds un délai d'exécution des tâches raisonnable non ?
Je pense qu'il n'y a pas de référence horaire justement pr une question d'adaptabilité (cf avenant ci-dessusà aux contraintes des poubelles variant de ville en ville non ?
Quelle mauvaise foi !! vous n'avez trouvé du tout; j'ai donné ce texte de la convention collective dès le début de ce fil.
Texte que vous aviez déjà eu en septembre 2015 !! 
ET encore une fois ce que vous avez " trouvé " ne concerne PAS le temps partiel en catégorie B.
Votre contrat DOIT indiquer des horaires pour ce temps partiel.
soai75 : Ce que vous cherchez n'existe PAS, sauf dans votre vision très personnelle du code du travail et des conventions collectives.
sonai75 : "Si une personne débute sa journée de travail à 18h30 ou 19h"
Celle ci est à mourir de rire. Connaissez un gardien d'immeuble qui commence sa journée à 19:00 ???
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sonia75
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 42
 Posté - 14 juil. 2016 : 20:56:55
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Notre gardienne débute bien sa journée a cette heure ci 3 jours par semaine puisqu elle ne fait que sortir les poubelles que ça vs plaise ou non c est une réalité.
Je vs répète pas d horaires en catégorie B, sans permanence de loge encore une fois...
Mais comment interprétez vous cette phrase de l'avenant cité:
"permettre l’adaptabilité des emplois aux contraintes indépendantes de la volonté des employeurs (notamment horaires de ramassage des ordures ménagères imposés par les collectivités locales…). "
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Édité par - sonia75 le 14 juil. 2016 21:11:07 |
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sonia75
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43
Posté - 14 juil. 2016 : 21:02:12
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citation: Initialement posté par JB22
"il aurait fallu faire un contrat d'employé d'immeuble...avec des horaires"
Pour un emploi partiel limité en temps un emploi de catégorie B ne se justifie pas.
Dans ce cas particulier le plus simple et le plus souple est le recours Ă une entreprise de services.
On est complètement d accord mais le mal est fait par le syndic de l époque... ((je précise que je n'étais pas là à l'époque lors de l'embauche)
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Édité par - sonia75 le 14 juil. 2016 21:08:01 |
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jeanlamoure
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Posté - 14 juil. 2016 : 21:45:36
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sonia75 c'est sur vous êtes bouchée?? Les gardiens ne travaillent pas la nuit, je me répète, faites le boulot vous même!! J'aimerai travailler chez vous, rien que pour vous remettre au taquet vite fait!! Votre gardien est en fait une gardienne si j'ai bien compris, et vous seriez prête à la faire sortir vos ordures à 21h30, quelle misère!!
Je suis désolé de parler comme cela pour les modérateurs, mais il y a des claques qui se perdent! |
Édité par - jeanlamoure le 14 juil. 2016 21:56:34 |
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Posté - 14 juil. 2016 : 21:56:32
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jeanlamoure que de fureur et de mépris dans vos propos qui du coup perdent en crédibilité, ce forum vous sert d'exutoire "cherche la part qui te revient dans le désordre dont tu te plains" SF |
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jeanlamoure
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Posté - 14 juil. 2016 : 21:58:50
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Posté - 15 juil. 2016 : 08:43:15
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sonia75 : "Je vs répète pas d horaires en catégorie B"
Un texte de loi, une convention collective la dessus ?? Le code du travail selon sonia 75 ?
2100UV : quelles sont lse taches Ă accomplir dans son contrat pour ce nbre d'UV ?  |
Édité par - philippe388 le 15 juil. 2016 08:47:42 |
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sonia75
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Posté - 15 juil. 2016 : 09:01:19
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citation: Initialement posté par philippe388sonia75 : " Je vs répète pas d horaires en catégorie B" Un texte de loi, une convention collective la dessus ?? Le code du travail selon sonia 75 ? 2100UV : quelles sont les taches à accomplir dans son contrat pour ce nbre d'UV ?
C est la loi tt simplement
" la question des horaires ne se pose pas pour les gardiens concierge de catégorie B qui sont logés par la copropriété, ceux là ne sont pas soumis à horaires."
Il y a de nbreux liens sur google a ce sujet et ds le forum.
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Je remarque par contre que vs n avez pas repondu sur l extrait de l avenant cite ci dessus concernant la flexibilite des horaires pour s adapter aux contraintes du ramassage des poubelles...
"permettre l’adaptabilité des emplois aux contraintes indépendantes de la volonté des employeurs (notamment horaires de ramassage des ordures ménagères imposés par les collectivités locales…). " |
Édité par - sonia75 le 15 juil. 2016 09:02:34 |
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Stéphane
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Posté - 15 juil. 2016 : 11:47:05
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L'avenant que vous citez ne concerne que les employés à temps partiel (qui ne concerne que la catégorie A).
Votre employé de catégorie B semble être à service partiel.
Je m'aperçois que j'ai participé à la confusion aussi... mea culpa.
Donc , pour le salarié de catégorie B à service partiel, il faut bel et bien définir une amplitude horaire, pendant laquelle le salarié de catégorie B à loisir de s'organiser pour réaliser ses tâches (c'est en cela que je comprends qu'il n'y à pas de "références horaires" pour la cat.B) .
Les tâches à horaires précis (voir les exemples cités plus hauts imposés par "la communauté", qui peut comprendre les sorties, voire rentrées des poubelles tant certaines communes refusent de les voir "trainer" sur les trottoirs même la nuit) devenues particulières en raison de leurs horaires à caractère obligatoires, seront à préciser au contrat de travail.
Dans quelles limites ?
Dans celles définies par la convention : 13h maxi par jour.
Il n'y a ni de minimum, ni d'interdiction au travail de nuit...
Vous n'avez aucun intérêt à définir une amplitude de "fin de journée".... :
(extraits de l'article 18) Sont considérés à service partiel les salariés qui totalisent moins de 9 000 UV de tâches et n'exerçant pas de permanence. Dans cette situation, le salarié a le droit inconditionnel, hors l'accomplissement de ses tâches définies au contrat de travail, de travailler soit à son domicile (sous réserve que cette activité ne soit ni bruyante ni malsaine ou portant préjudice à l'immeuble ou à ses occupants), soit à l'extérieur et de s'absenter à toute heure du jour.
Cependant, il sera impossible de signer un avenant qui changerait les conditions essentielles du contrat par l'imposition d'un travail de nuit sans l'accord du salarié.
Un avenant qui préciserait l'exécution d'une tâche jusque 21h ne pourrait à mon sens être refusée par le salarié que si celui-ci peut prouver qu'il a pris d'autres dispositions à caractères professionnelles incompatibles avec ces nouveaux horaires. |
Édité par - Stéphane le 15 juil. 2016 11:52:53 |
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sonia75
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Posté - 15 juil. 2016 : 11:55:42
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Merci stephane, effectivement ca a plus de sens que ce que ns a dit notre syndic de l epoque, et ce que dit philippe388.
Par contre pourquoi ne pourrait on pas definir une amplitude horaire demarrant plus tard pr couvrir l horaire du ramassage des poubelles ?
Il n y a pas de besoin pour le matin.
Si j ai bien lu sur l arc, il etait dit que c est l employeur qui decide de la repartition de la plage horaire en fonction des necessites du service, sauf erreur de ma part....
L avenant ne modifierait rien, puisqu aujourd hui le contrat est muet sur ce point, le debut et la fin de l amplitude n ont pas ete mentionnées..., le syndic ns ayant dit qu il ne pouvait y avoir d amplitude car pas de permanence... |
Édité par - sonia75 le 15 juil. 2016 11:59:36 |
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nefer
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Posté - 15 juil. 2016 : 12:30:20
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le code du travail définit les horaires de ni à compter de 21 heures.....donc vous ne pourrez pas imposer des horaires de travail après 21 heures sans respecter la réglementation |
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Stéphane
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52
Posté - 15 juil. 2016 : 12:58:47
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Sonia75,
Un avenant définissant amplitudes, plages horaires et leurs tâches associées (nécessaires au bon fonctionnement de la "communauté") inexistantes jusqu'alors, constituerait de nouvelles dispositions, qui modifierait le contrat.
L'accord bipartite est nécessaire. *que le salarié ne pourrait refuser que sous certaines conditions , à regarder de très près*
Je ne vois pas objectivement ce qui interdirait de définir une amplitude journalière d'une heure, dans une plage 20-21h , mais bon..., donner une amplitude sur la journée entière aurait aussi pour vertu de permettre au salarié de travailler à son poste toute cette journée aussi (ce que lui interdirait une plage restreinte) , et ainsi lui donner de la souplesse pour sa propre organisation à titre plus personnel (le salarié pourrait alors exécuter des tâches ce jour pour se libérer un autre jour de la semaine pour répondre à une opportunité d'un contrat extérieur...)
* ajout.
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Édité par - Stéphane le 15 juil. 2016 13:03:40 |
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sonia75
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Posté - 15 juil. 2016 : 13:18:13
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@nefer, vous citez le code du travail, or les gardiens categorie b ne st pas soumis au droit commun mais a un regime derogatoire si j ai bien compris ?
4 jour sur 6 seules la rentree et la sortie des poubelles est a faire, il n y pas d autres taches a executer...
Merci stephane, je vais continuer de me renseigner notamment aupres des gardiens voisins qui rentrent tous le soir. |
Édité par - sonia75 le 15 juil. 2016 13:19:44 |
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jeanlamoure
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Posté - 15 juil. 2016 : 16:14:32
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citation: Initialement posté par sonia75
je vais continuer de me renseigner notamment aupres des gardiens voisins qui rentrent tous le soir.
Faites donc ça Mme COLOMBO! |
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Posté - 15 juil. 2016 : 16:20:21
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sonia75 : or les gardiens categorie b ne st pas soumis au droit commun mais a un regime dérogatoire si j ai bien compris ?
De quel régime dérogatoire parlez vous ?
Toujours pas lu la convention collective,... malheureusement, pas beaucoup d'effort de votre coté.
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jeanlamoure
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Posté - 15 juil. 2016 : 16:35:01
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citation: Initialement posté par philippe388Toujours pas lu la convention collective,... malheureusement, pas beaucoup d'effort de votre coté. Trop de lettres collées les unes aux autres! |
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GĂ©dehem
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Posté - 15 juil. 2016 : 23:33:49
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Philippe et d'autres apportent la confusion dans un système qui ne date pas d'hier, mais dont on constate hélas chaque jour que peu en ont ne serait-ce qu'une idée ...
Pour Philippe ("De quel régime dérogatoire parlez vous ?"), les employés "logés dans l'immeuble" relèvent du régime dérogatoire institué par la CCN des gardiens concierges alors classé "catégorie B", dans ce sens que, à la différence de quasi tous les employés, dont ceux non logés alors classés catégorie A, ils ne sont pas soumis à un travail horaire, rémunéré selon des heures travaillées.
C'est la base même du système dérogatoire de la catégorie B, en vigueur depuis 1979.
On est en 2016 !!! Faut mettre les données à jour
Dans ce cadre, l'employé cat B serait-il à service partiel, l'employeur peut imposer un calendrier pour certaines u totes les taches (*), ici pour la sorti des poubelles à 18 h et de leur rentrée à 9h le lendemain, le tout dans l'amplitude horaire des 13 h durant lesquelles les taches prévues, seraient elles de 4500 UV, doivent être effectuées.
(*) ce devait être la pratique partout, sorte "d'emploi du temps"°calendrier définissant les périodes durant lesquelles ces taches sont effectuées (organisation du travail)
Avec également les conditions d'occupation du logement de fonction, que le propriétaire peut fixer unilatéralement.
Ces 2 documents sont très généralement absents.
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Édité par - Gédehem le 15 juil. 2016 23:42:23 |
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sonia75
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Posté - 16 juil. 2016 : 08:29:48
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Merci gedehem mais l employeur peut il demander un calendrier avec une rentrée le soir., la limite est elle 21h comme le dit nefer? A votre avis? |
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didier45
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Posté - 16 juil. 2016 : 11:25:27
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je suis de CAT B temp plein , j'ai eu ces horaires 7h 12h - 14h 17h et 20h 21h avec astreinte de nuit maintenant tout cela est terminé nouveau horaires 7h 12h - 14h 17h30 et après terminé ferme la loge plus d'astreinte de nuit et c'est déjà arrivé qu'ils passent ( les éboueurs ) après 18h , rentée le lendemain matin 7h . j'ai déjà eu une année ou les poubelle passées le lundi 6h du matin on a fait un avenant ou je devais commencer à 5h du matin pour être sur de ne pas les louper il va de soit que j'ai récupérer ces 2h . moi ma question c'est quoi l'amplitude horaire de votre gardien(ne) si vous le savez , merci pour la réponse . |
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sonia75
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Posté - 16 juil. 2016 : 11:59:46
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Merci de ces infos, pas d amplitude NS a dit notre syndic d ou le souci....
C vrai qu'au pire si les poubelles pouvaient être rentrées a 7h ce serait déjà pas mal! |
Édité par - sonia75 le 16 juil. 2016 12:01:20 |
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Organisation travail gardien ? 
C'est vous qui osez parler de mépris??
