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A tous, Je suis Pdt du CS. En Novembre dernier, lors de l'AG nous avons révoqué le syndic dans les formes. Peu avant cette AG, un membre du CS et moi-même nous sommes rendus chez l'ancien syndic pour réclamer des régularisations de facturations anormales et non vérifiables (vacations, carnet d'entretien fantôme, etc. la liste est longue). Bref nous avons eu satisfaction en grande partie et nous avons reçu pour l'AG en question les comptes avec les régularisations demandées (PS: le syndic nous a dit, je vous les accorde mais en revanche vous nous renouvellez dans notre mandat, ce à quoi il a été répondu que nous ne décidions pas pour les autres copropriétaires - PS je considère cela comme du chantage). Seulement, lorsque récemment, je me suis rendu avec le nouveau syndic (jeune syndic qui sont très bien et très pro, très au fait et respectueux des lois en cours - pour ceux qui le souhaitent, me contacter, ils opèrent sur le dpt 75 (14è) et 92 (vanves, malakoff...) pour récuperer le tout et hop, sur l'arrété de comptes, ils font apparaitre des débits annulants les régularisations qui avaient été octroyées pour l'AG (comptes que nous avions approuvé sous reserves avant la question du renouvellement ou non du syndic, et surtout pas de quitus donné). Ont-ils le droit ? Quels sont les recours sachant que nous parlons de 1800 euros tout de même ? Au besoin je n'hésiterai pas à faire de la mauvaise pub pour cet ancien syndic qui est extrêmement malhonnete et qui opère sur Paris -Paris Sud ? Doit-on aller en justice (y at-il plus simple) et avons nous des chances de gagner ? J'ai toutes le preuves écrites de ce que j'avance..
la 1ere tache, revient à votre nouveau syndic qui doit mettre en demeurre votre ancien syndic de restituer les sommes dues, selon les comptes approuvés.
Avant de mettre en demeure, il faut vérifier une chose : quel est le texte exact de la résolution mentionnée sur le PV au sujet de l'approbation des comptes, en particulier sur le montant approuvé ?
C'est sur ce point que vous devez vous appuyer : si vous avez approuvé 50.000 € il ne peut retenir 53.800 €.
Merci pour les précisions. Pour repondre à M. Gedehem, la résolution était la suivante: " l'AG, émet des réserves ... et après avoir examiné les docs. joints à la convocation et en avoir délibéré, décide de ne pas approuver les comptes ...pour la somme de ..." (nous n'avons pas approuvés les comptes régularisés pour prendre des sécurités et hop, lors de la remise des comptes, l'ancien syndic en profite pour refacturer toutes les régularisations. Par ailleurs, nous n'avons pas donné le quitus comme il a été préconisé par divers conseils.
syndic révoqué à ce jour mais
Forum fermé
Posté - 10 déc. 2006 : 15:06:48
