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chrispo
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 Posté - 23 nov. 2013 : 15:10:08
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Bonjour, depuis maintenant 13 ans que nous demandons un droit de passage en bon et du forme a notre voisin. Bien que celui ci ne nous a jamais empêcher de passer sur la petite partie de sa route ( environ 10 metres ) il n'a jamais répondu favorablement aux nombreuses lettres et coup de téléphone depuis plus de 13 ans.
Aujourd'hui nous souhaitons vendre notre maison et avons donc fait appel a un avocat qui a mis 36 mois pour finaliser la procédure ( décision du tgi le 8 janvier 2014 ). Entre temps notre avocat nous envoi un courrier disant que le voisin veut maintenant un accord a l'amiable. Dans la lettre il est précisé que le cout du géomètre pour la délimitation de l'assiette et les frais de notaire seront a notre charge. Quel serai la meilleure décision en sachant que la décision du tribunal se fera le 8 janvier et que cela fait 13 ans que l'on demande un accord amiable sans résultat ? La maison a été construite depuis plus de trente années, est ce que cela va compter pour les frais de géomètre ou de notaire ?
Pourriez vous m'orienter ? merci par avance.
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 Posté - 23 nov. 2013 : 15:20:05
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si plus de 30 ans, l'assiette du passage est prescrite et ne coute plus rien.
restent donc effectivement que ces seuls frais, augmentés des frais d'avocat... aucune de ces catégories ne vous sera sérieusement remboursée ou partagée par le TGI a priori...
donc, sauf si votre avocat le déconseille, il me semble qu'un bon accord vous coutera moins cher que la loterie d'un jugement sur le partage des frais... et puis ça permet à tout le monde de sortir la tête haute, ce qui est toujours préférable : qu'en pense votre conseil ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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chrispo
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Posté - 23 nov. 2013 : 15:43:40
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Merci pour votre réponse, je téléphone lundi a l'avocat pour savoir ce qu'il en pense. |
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néné 13
Contributeur débutant
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Posté - 25 nov. 2013 : 22:06:29
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bonsoir,
Peut-être que votre voisin à peur de lire le verdict du juge en sa défaveur, profiter et négocier tous vos frais ( avocat,géomètre,notaire....). Voyez avec votre avocat pour établir un protocole d'accord entre deux partie en votre faveur bien sûr puis le faire signer par le voisin. Vous avez rien à perdre.
Néné 13 |
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chrispo
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Posté - 27 nov. 2013 : 18:17:36
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bonsoir, je reste perplexe sur un accord a l'amiable aujourd'hui. Après de notre nombreuses tentatives d'accord ( médiateur de la république, le maire, enfin tout je crois), un promoteur prenait même a sa charge tous les couts. Il a refusé et nous a donc fais perdre la vente. Le promoteur prenait a sa charge tous les couts, élargissement du chemin, mur de soutien, eau tout a l'égout jusqu'a son autre terrain.
En plus de cela sur son accord amiable il précise qu'il veut le droit de passage sur notre chemin privé pour accéder a son autre terrain, qui lui est placé plus haut.
Quand a notre avocat, en qui j'ai une confiance limité, n'est jamais facile a joindre et surtout ne communique pas ou très peu. Nous habitons dans un petit village dont nous ne sommes pas originaire, et cela on la bien compris. Impossible de le joindre depuis lundi, je retente ma chance demain !!!
En sachant que l'avocat a deja été entièrement réglé, que la maison et le chemin ont plus de 30 ans, vu le dossier, qu'elle frais pourrai être en ma défaveur par rapport un accord a l'amiable ? merci |
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chrispo
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Posté - 13 déc. 2013 : 20:31:46
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Bonsoir, tout d'abord merci pour tous les intervenants sur ce forum, c'est juste d'utilité publique!!!
J'ai donc téléphoné a l'avocat, qui m'a répondu un " c'est comme vous voulez !" qui ne ma pas franchement aidé mais bon. Par contre le notaire ma clairement dit que si le voisin demande aussi un droit de passage que c'est a lui de régler les frais de notaire. Il n'y a donc bien plus de frais de géomètre car l'assiette a été prescrite ( a 8 mètres). L'huissier a demandé l'ouverture a 4 mètres sur la longueur totale du chemin. Voila, je vous rapporterai la finalité de la procédure juste pour info; merci et bonnes fêtes a toutes et tous !!! |
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chrispo
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Posté - 06 mars 2014 : 17:31:55
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Bonsoir a toutes et tous.
A la date d'aujourd'hui toujours pas de TGI, 36 mois de procédure et 3 renvoi d'audience !!! Je sais pas si c'est toujours aussi long mais je commence en avoir marre !!! je téléphone a mon avocat, c'est toujours la secrétaire qui me répond ( maitre ... est a l'extérieur !). La partie adverse écrit toujours un courrier a mon avocat et cela repousse. Pourriez vous me dire a qui je dois écrire ou téléphoner pour en savoir plus ( tgi, ordre des avocats, etc), c'est la 5 eme dimension. Je dois me séparer de mon bien pour raison de santé et j'ai besoin d'une servitude de passage. Vers qui je peux me retourner ? |
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chomiste
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Posté - 06 mars 2014 : 18:03:04
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Bonsoir,
J'aimerais comprendre, surtout votre premier post posant le problème.
Vous accédez à votre fonds sans servitude conventionnelle ou judiciaire, simplement par un accord VERBAL avec le voisin?
Quelles sont les modalités exactes vous autorisant à emprunter son fonds?
Une servitude de passage est discontinue et ne peut s'acquérir par prescription il me semble.
En revanche, si le fonds servant réduit l'assiette de la servitude (sa largeur) durant cette période, là , il y a prescription.
Pouvez vous nous Ă©clairer?
Y a t-il une servitude de tréfonds si vous voulez vendre?
Je comprends vite... si on m'explique longtemps...
Cordialement. |
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8
Posté - 06 mars 2014 : 18:46:48
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chomiste
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Posté - 06 mars 2014 : 18:59:21
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Désolé si je suis à côté de la plaque, mais je n'arrive pas à visualiser la situation actuelle dans la question initiale.
Le membre souhaite un "passage en bonne et due forme".
Faut-il comprendre qu'il n'y a qu'un accord verbal sans titre?
Ou il demande un agrandissement de l'assiette?
Juste pour info...
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chrispo
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Posté - 06 mars 2014 : 21:51:53
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Bonsoir, la situation est celle ci : Nous avons fait construire notre maison en 1986, nous avions avec l'aide de la mairie tracé un chemin ( qui est le seul et unique passage ). Quand il y a quelques années nous avons voulu mettre en vente notre bien, le promoteur et les agences immobilières nous ont précisé que nous étions enclavé ( ce que le notaire nous a confirmé). Nous avons donc demandé a notre voisin ( qui possède le debut du chemin que nous empruntons) un droit de passage. Depuis plus de 13 ans il nous a baladé, nous avons décidé de faire appel a un avocat ( commis d'office par l'aide juridictionnelle ). Cela fait donc 36 mois que la procédure a été lancé, trois fois qu'elle est ajournée parce que le voisin a décidé d'un arrangement a l'amiable entre chaque date de décision du tribunal ( encore une balade pour gagné du temps nous supposons ). Nous avions notifié par lettre a notre cher avocat que nous stoppions tout accord amiable en fevrier parce que la prochaine date du TGI était le 5 mars. Et depuis encore ajournée !!! Voila j'espère avoir été clair sinon n'hesitez pas a me répondre, merci par avance.
Ps : les modalités nous ne les connaissons pas si il y en a. Un expert est venu constaté que la largeur n'était pas suffisante pour le passage d'un vehicule genre pompier samu et la notifié. |
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chomiste
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Posté - 06 mars 2014 : 22:17:32
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Bonsoir,
citation: Initialement posté par chrispo
La maison a été construite depuis plus de trente années
Vous nous précisez que la construction date de 1986, qu'en conclure?
Ca soulève également une autre question, qui ne résout certes pas le problème...
La commune vous a accordé un P.C sans desserte du terrain par une voie publique ou privée? Sans réfléchir à la desserte S.D.I.S?
Et vous a ensuite laissé vous débrouiller avec un voisin qui a certainement abusé de la situation?
Vous avez l'aide juridictionnelle, qui en principe prendra en charge les frais d'expertise, pas le dédommagement dû au voisin.
La meilleure décision sera la vôtre.
Question: si vous vendez, ce qui semble ĂŞtre votre souhait, le POS / PLU permettrait-il de vous autoriser d'autres constructions?
Par où passeraient les réseaux: eau, ERDF, écoulement, téléphone, etc...
L'intérêt du passage judiciaire serait de vous octroyer, en plus d'une servitude de passage, une servitude de tréfonds.
Tandis que si vous vous arrangez à l'amiable, la servitude de passage ne vous donnera pas de tréfonds pour autant, il faudra le mentionner sur l'acte instituant la servitude...
Pourquoi consentiriez-vous un passage sur votre fonds alors que le voisin a un accès par la voie publique?
Il me semble pas très mesuré, ce Monsieur... |
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chrispo
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Posté - 07 mars 2014 : 21:40:53
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J'ai fait un schéma pour que la situation soit peut etre plus claire. Le terrain est bien constructible, et tout est conforme pour les fournitures ( electique,etc... ).
voici l'image [URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=976974schemaroute.png] [/URL]
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chrispo
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Posté - 28 oct. 2014 : 19:28:14
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Bonjour, je reviens sur ce sujet qui dure sur le forum depuis novembre 2013. Voila la situation a ce jour : nous avons décidé d'un accord amiable. Nous prenons en charge les frais de notaire ainsi que ceux du géomètre ( cout total 3500 euros ), le voisin s'occupe des travaux sur le chemin. Nous lui accordons le droit de passage sur son autre terrain ( il faut passer sur notre portion de chemin pour accéder a ce terrain ). De notre coté tous la paperasse est réglé ainsi que tous les frais ( 3500 euros ). Voila depuis plus de nouvelle ( l'accord a été passé en novembre 2013 ) le notaire nous signale que ni l'avocat adverse ne répond ni le voisin. Notre avocat a quitté son cabinet sans nous prévenir, quand au nouveau " il étudie le dossier !!!". Je suis a un point ou je voudrai porter plainte contre tout le monde. Est ce qu'un organisme pourrai nous aider ? genre le Conseil Départemental de l'Accès au Droit ou autre ? je sais plus quoi faire. |
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Posté - 28 oct. 2014 : 19:32:36
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vous vous êtes désisté de l'action au TGI sans formalisation notariée de l'accord amiable ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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chrispo
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Posté - 28 oct. 2014 : 20:09:14
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Bonsoir merci de me répondre, en fait les deux parties ( avocat,voisin) étions réunis chez le notaire pour fixé l'accord amiable. Nous nous sommes mis d'accord mais nous n'avons rien signé chez le notaire. Nous avons simplement suivi notre avocat en pensant que tout allait se régler rapidement. L'avocat a été payer dans l'intégralité de la procédure du TGI ( avant pendant et après le TGI ), est ce aussi normal de l'avoir payer pour une procédure qui n'a pas abouti ( c'est lui qui a décider de l'accord amiable avec l'autre avocat ), nous voulions allé au TGI vu la longueur de cette affaire, une simple demande de passage.
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chrispo
Contributeur débutant
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Posté - 29 oct. 2014 : 12:33:49
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La situation est tres embarrassante car les agences immobilières ne préfère pas mettre le bien a la vente a cause de ce problème. Si une personne peut me dire la marche a suivre, nous sommes dans l'impasse. |
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Posté - 29 oct. 2014 : 12:47:36
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vous y ĂŞtes effectivement.
comment l'accord a t il été formalisé ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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chrispo
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Posté - 29 oct. 2014 : 12:55:33
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Posté - 29 oct. 2014 : 13:13:17
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un papier, un contrat, un "top la main" ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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chrispo
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Posté - 29 oct. 2014 : 17:09:11
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non rien a été signé lors de la prise de rendez vous. |
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