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Gédehem
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15985 message(s)
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 41 Posté - 05 févr. 2011 :  15:45:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
... Donc également à la TEOM ? ...



snp
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432 message(s)
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Revenir en haut de la page 42 Posté - 05 févr. 2011 :  16:19:37  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Oh punaise ! Non seulement il y a un risque de « TH » mais aussi de « TEOM » ….tout ce que l’on peut espérer est que cela ne soit pas trop contagieux…ou alors de faire confiance (aveugle, cela va sans dire) à notre ministre…du moment !!!!

Pour rester dans le sujet, l’incidence de la « taxe de balayage » ou autre est superflu.

Créer des emplacements « communs » ne résoudra pas le problème. Soit on laisse les copropriétaires « non possédants » de P/B se garer où ils « peuvent » (devant les bâtiments ), soit ils achètent ou louent les places nouvellement créées !!! ( considérant que les barrières sont en place(s)et que seuls les résidents ont un badge d’ouverture des barrières) Mais il semble impossible d’obliger d’acheter ou même de faire louer un copropriétaire « non possédants » de P/B un emplacement créé !!!
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snp

rambouillet
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18250 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 43 Posté - 05 févr. 2011 :  19:34:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
et attention, il se prépare une taxe dont je ne connais pas le sigle : taxe sur les eaux pluviales (grenelle de l'environnement) : cette taxe (communale ou intercommunale) serait fonction des surfaces non absorbantes de l'eau de pluie : toitures, parkings, chaussées, etc...

si, si c'est vrai !!!!

sybarite
Contributeur actif

241 message(s)
Statut: sybarite est déconnecté

Revenir en haut de la page 44 Posté - 05 févr. 2011 :  20:40:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Gédehem

... Donc également à la TEOM ? ...




pas forcément, la teom dépend de la TF, mais par contre, j'ai déjà vu, suite à une erreur, des parkings soumis à la redevance télévisuelle... si si

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
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Revenir en haut de la page 45 Posté - 05 févr. 2011 :  20:41:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
.... et pour les particuliers, la taxe sera fonction du diametre du parapluie, ou pour ceux qui n'en ont pas, de la surface développée par l'imperméable !.

Si, si, c'est vrai !
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