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chrisloic38
Nouveau Membre

29 message(s)
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 21 Posté - 29 mars 2011 :  16:49:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Rebonjour à tous

@philippe388 : je doute d'un miracle...avec mon ami, je suis nouvelle copropriétaire et tenace :)

@oldman24 : "En principe, cet organisme devrait rédiger un règlement de fonctionnement et d'administration du conseil syndical !"y'a la théorie et la pratique ! Ceci dit le RC date de 1997 : il a peut être besoin d'être revu..

@Gédehem : merci pour le lien.


philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 22 Posté - 29 mars 2011 :  17:18:37  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
chrisloic38 : un RDC de 1997, il est même tout nouveau !!!! le mien date de 1984.


oldman24
Contributeur senior



France
852 message(s)
Statut: oldman24 est déconnecté

Revenir en haut de la page 23 Posté - 30 mars 2011 :  13:57:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par chrisloic38

Rebonjour à tous
@philippe388 : je doute d'un miracle...avec mon ami, je suis nouvelle copropriétaire et tenace :)
chrisloic,
S'agit il d'un lot "démembré " et un mandataire a- t'il été désigné ?
Signature de oldman24 
Administrateur civil honoraire.
Ancien Combattant 39/45

chrisloic38
Nouveau Membre

29 message(s)
Statut: chrisloic38 est déconnecté

Revenir en haut de la page 24 Posté - 05 avr. 2011 :  13:22:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par oldman24

citation:
Initialement posté par chrisloic38

Rebonjour à tous
@philippe388 : je doute d'un miracle...avec mon ami, je suis nouvelle copropriétaire et tenace :)
chrisloic,
S'agit il d'un lot "démembré " et un mandataire a- t'il été désigné ?


Je risque de répondre à côté : j'ai un doute sur ma compréhension de la question.
Le RC indique au départ : EDD : 3 lots de copropriété (1,2,3) réunis en un seul 4 supprimé et scindé en 77 lots (composé de 30 logements et caves, 17 garages).

oldman24
Contributeur senior



France
852 message(s)
Statut: oldman24 est déconnecté

Revenir en haut de la page 25 Posté - 05 avr. 2011 :  19:07:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Chrisloic38: effectivement vous répondez à cotéde la plaque !
Puisque dans vos posts vous dites " Nous...", c'est que vous êtes
au moins 2 (deux) dans votre copropriété.Vous avez précisé, ensuite,
que vous avez un ami , ( il y a plus de 61 ans que suis marié !),
la question se pose ainsi de savoir qui a payé vos lots (appartement,
cave, garage)...?.
Si vous êtes la seule votre lot n'est pas démembré !
Sans quoi, il l'est et le syndic devrait vous adresser deux convocations pour les
AG , mais il ferait mieux de respercter les textes e vous demander de désigner un "mandataire "
ou , en cas de refus ,faire appel au TGI de votre département.( L/23 et D/61)
Vous trouverez d'autres détails sur le Web ou mieux encore sur le Litec.(usufruitier-nu-copropriétaire)
Bonne continuation.
Signature de oldman24 
Administrateur civil honoraire.
Ancien Combattant 39/45

Édité par - oldman24 le 06 avr. 2011 10:21:56
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