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nawelsir
Nouveau Membre
11 message(s)
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 Posté - 29 avr. 2011 : 09:35:02
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bonjour je suis syndic bénévole d'une copro de 8 logements.
Lors de l'AG nous avons voté pour la mise en place d'un vigik et réfection des interphones afin de réparer le système antérieur de gâche électrique et barrilet à clé.
ma question : comment s'opère la répartition du coût des travaux :par le nombre de logements soit 8? ou alors par tantièmes? En effet chacun va avoir la même utilité pour cette porte, habitant le RDC, premier ou deuxième étage, il me semble alors plus juste de répartir le coût par le nombre d'appartements?
merci de m'aiguiller car je n'y connais pas grand chose et ne voudrais pas faire d'erreur
cdt
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Posté - 29 avr. 2011 : 11:12:01
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vous etes devant un équipement commun, donc les caluls à utiliser sont celui du "critère d'utilité" et dans votre cas, la répartition se fait suivant ce principe, donc les factures sont à diviser par 8. |
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BANZAI
Contributeur vétéran
1376 message(s)
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Posté - 29 avr. 2011 : 11:22:53
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citation: Initialement posté par rambouillet
vous etes devant un équipement commun, donc les caluls à utiliser sont celui du "critère d'utilité" et dans votre cas, la répartition se fait suivant ce principe, donc les factures sont à diviser par 8.
pas d'accord
la mise en place du système VIKIG se fait en charges communes générales( idem pour la suppression du système à clé)
(ce qui aurait du être précisé pour le vote de la résolution....pour le calcul des votes)
les interphones sont des équipements privatifs....qui sont à facturer à l'unité |
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nawelsir
Nouveau Membre
11 message(s)
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3
Posté - 29 avr. 2011 : 13:28:35
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donc concrètement je fais quoi?
je dois reconvoquer une AG pour la répartition? je précise que nous avons déjà la somme en banque (l'ancien syndic avait provisionné beaucoup en prévision de charges impayées de certains copropriétaires) donc nous n'avions pas décidé en AG de la répartition pensant qu'elle se faisait aux millièmes.
si je dois reconvoquer à quelle majorité faut il voter?
et si le vigik est commun et les interphones individuels, je dois établir 2 modes de répartition du coût des travaux?
merci |
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Posté - 29 avr. 2011 : 13:39:34
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j'entends bien que Banzai a un avis divergent, mais je me refère à :
citation: Article 10
Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges entraînées par les services collectifs et les éléments d'équipement commun en fonction de l'utilité que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot.
....
C'est vrai que l'interphone situé dans le logement est privatif, mais les fils qui viennent de la centrale sont communs et d'utilité commune.... |
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goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
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Posté - 29 avr. 2011 : 21:47:28
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Bonsoir
Nous avons changé nos interphhones il y a 5 ans.
1 : Concernant l' installation platine extérieurs et branchement, La répartition c'est faite par tantièmes de parts allée
Les récepteurs qui sont dans les appartements son nominatif, et privés donc par lot. |
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
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 Posté - 02 mai 2011 : 09:40:04
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En principe, le critère de l'utilité s'applique (comme pour la B à L et la prise télé) Par contre le nombre de badges est comptabilisé à l'unité |
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