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Moussly
Nouveau Membre
7 message(s)
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 Posté - 06 mars 2013 : 11:21:06
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Un cas bien particulier, encore une fois, nous aimons ça !
Nous habitons le long d'un chemin appartenant aux Voies Navigables de France. Chemin interdit à la circulation sauf pour les riverains. Ce qui n'empêche pas bien sûr, vue la beauté du coin, de voir passer de nombreux véhicules tout au long de l'été, à des vitesses souvent peu adaptées au chemin et à son état.
Jusque là , c'est un problème lié à l'humain et à son comportement, avec lequel, comme tout à chacun, nous vivons.
Le fait est que le chemin en question se dégrade très fortement, faisant apparaitre ce que je qualifie de nids d'énormes poules, ou d'énormes nids de poules.
Personne ne semble s'en soucier, ni la mairie, ce que je conçois, ce n'est pas leur voirie, ni les VNF.
Un de mes voisins harcèle le maire à ce sujet, ce dont je doute de l'intérêt, à tous points de vue.
VNF sont ils légalement responsables de cette voirie, au regard de la sécurité des personnes ? Car énormes nids de poules et canal peuvent un jour s'avérer dangereux pour les personnes circulant sur le chemin.
En bref, y a t'il des "vérités juridiques" en la matière, ou est ce un cas tellement particulier qu'il n'y a rien de défini ?
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biscotte
Contributeur senior
799 message(s)
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1
 Posté - 06 mars 2013 : 16:09:02
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dans ce cas je dirais que les VNF sont responsables de l'entretien et des accidents qui y sont liés
si les riverains leur écrivent en expliquant la situation et en expliquant qu'en cas d'accident ou de pneus crevés ils devront payer cela devraient peut-être les alerter
j'ai une voisine qui l'hiver dernier a pété un pneu dans un nid de poule dans notre rue, elle a écrit à la mairie, ils ont bouché le nid de poule et payé les réparations |
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vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
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 2
Posté - 06 mars 2013 : 20:25:36
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Il faut vous plaindre de la gène occasionnée pour VOUS (et vos enfants et vos visiteurs)
Vous ecrivez à Vnf en LRAR en disant que les nids de poules amènent les voitures à zigzaguer pour les éviter, et donc danger pour les pietons (dont vous même et vos enfants ! ) danger également pour les vélos qui peuvent chuter et que leur responsabilité serait engagée .
Avec une LRAR en cas de problème ils ne pourront pas dire qu'ils ignoraient.... Ils seront donc obligé de remedier rapidement
Vous pouvez si rien ne bouge faire un courrier identique au maire qui au titre de son pouvoir de police doit veiller à la sécurité de ses administrés . |
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Moussly
Nouveau Membre
7 message(s)
Statut:
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3
Posté - 07 mars 2013 : 10:06:58
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Merci pour ces conseils, je pense plutôt m'orienter vers les VNF, car la mairie ne bougera pas, un de nos voisins harcèle le maire depuis des années à ce sujet sans succès. Cela dit, il s'y prend comme un manche donc le refus du maire me parait logique. |
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