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anchorpoints
Nouveau Membre

France
15 message(s)
Statut: anchorpoints est déconnecté

Posté - 07 oct. 2015 :  15:56:40  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Je cherche un bail de location à Marseille datant de 1936 : est-il possible qu'il soit conservé dans une archive quelconque ?


ribouldingue
Pilier de forums



17295 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

 1 Posté - 07 oct. 2015 :  16:03:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ce sont des docuements privés, il n'y a d'autre archivage que de ceux qui les ont signés.Aucune chance de retrouver cela sauf rarissime exception

biscotte
Contributeur senior



799 message(s)
Statut: biscotte est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 12 oct. 2015 :  17:19:48  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Avec du bol si le bien immobilier a changé de propriétaire pendant la location, le nom du locataire devrait être mentionné dans l'acte de vente...
Il faut aussi compter avec le fait qu'en 1936 beaucoup de baux étaient verbaux
 
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