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Angie
Contributeur vétéran
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Posté - 23 oct. 2010 : 14:09:39
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Bonjour, Je présume que la question a déjà été posée. J'ai fait une recherche infructueuse sur le nouveau forum. Je pose donc ici ma question .
Est-il indispensable qu'un bailleur stipule dans le bail qu'il ne veut pas de chien (ou d'animal de compagnie en général) dans le bien loué ou peut-il se contenter d'un simple refus oral ??? De même que par correction il devrait au moins le signaler aux éventuels locataires, je pense .
Bien Ă vous .
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"La plus grande gloire n'est pas de rester debout, c'est de se relever chaque fois qu'on tombe" (Confucius).
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Posté - 23 oct. 2010 : 14:17:08
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Il peut ne pas vouloir de chien, mais ce n'est pas légal. Il doit donc les accepter, ou sélectionner un locataire qui n' apas de chien.
Ceci dit, un homme qui n'aime pas les chiens ne peut pas foncièrement etre mauvais (mais ca a deja été dit) |
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Angie
Contributeur vétéran
1825 message(s) Statut:
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Posté - 23 oct. 2010 : 15:08:26
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Merci Ribouldingue,
Toutefois, question vicieuse, qu'en est il d'un locataire qui n'aurait pas de chien à l'entrée dans les lieux et qui déciderait, quelques temps après, d'en adopter un à la SPA ???
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"La plus grande gloire n'est pas de rester debout, c'est de se relever chaque fois qu'on tombe" (Confucius).
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s) Statut:
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Posté - 23 oct. 2010 : 15:20:10
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La réponse est facile.... mais dans les faits????? Un locataire entre dans les lieux sans animaux. Ensuite apparaît un chien (car ici il s'agit d'un chien)... Cet animal, parfois trop "esseulé" aboie jusqu'au retour de son maître....Bonjour les voisins..... Que fait -on????? Les textes disent qu'il convient de se comporter en "bon père de famille"...... Frapper... chez le voisin (pas sur l'animal... je fais partie de la S.P.A.) SI cela continue...????. Ester en justice???? quand on voie avec quelle promptitude elle agit... chiche!!!!! Ah non??? ce n'est pas dans la même rubrique... Mieux vaut conseiller les serpents, souris etc... Mais le chien aboie.....toujours!!!!. et la caravane passe (on connaît les classiques) Nous sommes de bons bailleurs et tous ces soucis ne sont pas que virtuels malheureusement.... |
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Posté - 23 oct. 2010 : 15:33:14
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1/ Vous mettez le chien au tribunal pour incompatibilté d'humeur
2/ Vous achetez un molosse
3/ Vous mettez le locataire au tribunal en le sommant d'ajouter le chien au contrat de bail, comme colocataire
4/ Vous convainquez le chien que son maitre abuse delui, le faisant travaille pour rien plus de 10 heures par jours et 35 heures par semaine (gardiennage) tout cela en violation de sa convention collective |
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Angie
Contributeur vétéran
1825 message(s) Statut:
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Posté - 23 oct. 2010 : 17:39:22
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Il est vrai qu'un chien ne peut-être que générateur de nuisances tant diurnes que nocturnes, contrairement au chat (sauf en périodes de chaleurs de la chatte de la voisine), lequel chat se contentera d'aller faire ses besoins dans les jardinières des voisins (il s'agit là d'un chat "urbain") au grand dam des épouses qui entretiennent amoureusement leurs rares petites fleurs (genre canabis et autres coquelicots) . Bref, à lire vos réponses, vous conseillez quoi : l'adoption de poissons rouges ???
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"La plus grande gloire n'est pas de rester debout, c'est de se relever chaque fois qu'on tombe" (Confucius).
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Posté - 23 oct. 2010 : 18:15:12
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J'ai de gros problèmes avec les chats.... Ne m'en parlez pas, c'est une horreur...
Oui au poisson rouge... |
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Angie
Contributeur vétéran
1825 message(s) Statut:
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Posté - 23 oct. 2010 : 19:47:21
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Dans le cas du poisson rouge le bailleur a-t il le droit d'imposer des dimensions normalisées pour le bocal ??? Existe-t il des règles dans le Code de l'Urbanisme auxquelles je pourrais me référer le cas échéant ???
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"La plus grande gloire n'est pas de rester debout, c'est de se relever chaque fois qu'on tombe" (Confucius).
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Angie
Contributeur vétéran
1825 message(s) Statut:
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Posté - 23 oct. 2010 : 19:54:39
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En clair, je crains que pour un bocal de plus de 2 mètres cubes une DP ne soit indispensable !!!
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"La plus grande gloire n'est pas de rester debout, c'est de se relever chaque fois qu'on tombe" (Confucius).
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Édité par - Angie le 23 oct. 2010 20:16:53 |
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Posté - 23 oct. 2010 : 20:25:59
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Il faut que la pièce recevant le poisson soit décente, donc 9m2 ou 20 m3....
Y'a pas a tortiller... |
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Angie
Contributeur vétéran
1825 message(s) Statut:
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10
Posté - 23 oct. 2010 : 21:19:47
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