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 Posté - 08 févr. 2011 : 12:42:35
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vous parlez d'une copropriété horizontale, et maintenant d'une ASL à qui appartiendrait ce réseau.
qu'en est-il exactement :
le réseau cablé est-il géré par l'ASL ou par la copropriété ? |
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manech
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 42
 Posté - 08 févr. 2011 : 12:54:23
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Gédéhem je ne sais rien sur la copropriété horizontale et sur les lotissements: je l'ai dit. ( et vous ne m'éclairez pas, je googlerai)
j'ai parlé de lotissement parce que Piovem lui même disait être dans un lotissement. Il parle maintenant d'ASL
par ailleurs je note que Piovem après avoir parlé de réseau cablé (par qui?) installé par le promoteur , après avoir dit que le contrat était un contrat d'installation et d'entretien d'antenne collective (??? il y en a donc une?) et de réseau cablé (un second réseau?), contrat d'entretien donc, parle maintenant d'un abonnement au cable (fourniture de services, lesquels? service antenne légal ou +)
décidément il manque pas mal d'informations
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Piovem
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43
Posté - 08 févr. 2011 : 15:50:52
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citation: Initialement posté par rambouillet
vous parlez d'une copropriété horizontale, et maintenant d'une ASL à qui appartiendrait ce réseau.
qu'en est-il exactement :
le réseau cablé est-il géré par l'ASL ou par la copropriété ?
Le réseau câblé dont on ne sert pas (ou plus, ou pas du tout mais qui est toujours là ) appartient à l'ASL, à laquelle la copropriété contribue.
Numéricable a installé son propre réseau dans nos tuyaux vides (d'autres, à côté) et c'est par là que viennent nos images télé et c'est pour cela que nous avons un contrat.
Je ne vais pas continuer à expliquer car cela compliquerait davantage les choses. |
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Posté - 08 févr. 2011 : 16:15:33
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numéricable a signé un contrat avec l'ASL ou la copro ? |
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Gédehem
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45
Posté - 08 févr. 2011 : 17:47:50
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PIOVEM, vous exposiez initialement :
"".... (nous sommes en copropriété horizontale de villas)...."
Maintennant vous nous parlez de lotissement et d'ASL !!!! 
il faudrait savoir : vous êtes dans une copropriété (horizontale puisque pavillons) gérée par un "syndic de copropriété", ...... ou dans un lotissement, chaque parcelle "villa" étant intégralement privative, ce qui est commun à tous étant géré par une ASL avec son président/directeur ??
Vous avez un "réglement de copropriété" (RDC) ou un " réglement de lotissement" (RL), sans parler des statuts de l'ASL (association foncière) ???
Une copropriété c'est une chose, un lotissement en est une autre, chacune avec des régles qui lui sont propres.
Il est tout de même plus important de savoir dans quelle structure on se trouve avant de pouvoir discuter de ce qu'il convient de faire et qu'elles seraient les obligations selon la structure.
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Édité par - Gédehem le 08 févr. 2011 17:50:55 |
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Piovem
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Posté - 08 févr. 2011 : 18:22:02
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citation: Initialement posté par Gédehem vous êtes dans une copropriété (horizontale puisque pavillons) gérée par un "syndic de copropriété", ...... ou dans un lotissement, chaque parcelle "villa" étant intégralement privative, ce qui est commun à tous étant géré par une ASL avec son président/directeur ??
Ben, les deux, mon général. Le promoteur, pour finir le lotissement initial, dont il n'avait construit que 17 villas, n'a trouvé rien d'autre que d'ajouter une copropriété horizontale pour le reste du foncier. L'ASL est commune au lotissement et à nous, copropriété... C'est pourtant simple comme le chant des cigales, mais je vous l'accorde: c'est agaçant.
Le contrat avec Numéricable est le fait exclusif de la copro. Nous avons laissé tomber le réseau du promoteur qui était relié à une antenne.
Maintenant tout cela est redondant, et rebarbatif, on paye pour pas grand chose et tout le monde ou presque a son antenne, son ADSL, son satellite quand ce n'est pas les ... 4! |
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Posté - 08 févr. 2011 : 19:11:36
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citation: Le contrat avec Numéricable est le fait exclusif de la copro. Nous avons laissé tomber le réseau du promoteur qui était relié à une antenne.
faites nous une petite explication technique :
* les signaux de numéricable passent-ils par le réseau du promoteur qui était relié à une antenne,
* ou numéricable a tiré un second cable dans des tuyaux appartenant à l'ASL et a signé un contrat avec la copro sans que le lotissement soit concerné ? |
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Posté - 08 févr. 2011 : 19:14:06
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piovem : cela est un peu plus clair !!!! . Vous êtes dans une copropriété horizontale avec un syndic; les voiries et autres éléments communs aux autres villas et votre coprorpiété sont propriété d'une ASL qui les gèrent, et dont votre SDC paie sa quote-pert de ses charges.
Vous nous dites maintenant que le contrat numéricable a été signé par votre syndic de votre syndicat de copropriétaires.
L'ASL n'a donc rien à voir dans ce dossier.
Rien ne vous empêche de résilier ce contrat avec numéricable, mais votre syndicat devra fournir une majorité de chaines à votre copropriété, mais chacun des copors sera libre d'installer une parabole, car PERSONNE ne pourra l'interdire !!!
Que représente exactement ces 17000 € ???
Les frais de pose d'une antenne collective ne sont pas très importants, et les images reçus sont gratuites. Vous avez l'ADSL à haut débit et chacun des copros peuvent souscrire INDIVIDUELLEMENT un contrat, cela ne sont pas des charges de votres SDC.
Les coprorpiétaires de votre SDC sont libre de souscrire un contrat avec numéricbale, cela ne regarde pas votre SDC non plus.
Donnez nous des explications sur ce contrat numéricbale et tous ses frais. |
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Ankou
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Posté - 08 févr. 2011 : 19:17:25
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citation: Initialement posté par GédehemPIOVEM, vous exposiez initialement : "".... (nous sommes en copropriété horizontale de villas)...."Maintennant vous nous parlez de lotissement et d'ASL !!!! il faudrait savoir : vous êtes dans une copropriété (horizontale puisque pavillons) gérée par un " syndic de copropriété", ...... ou dans un lotissement, chaque parcelle "villa" étant intégralement privative, ce qui est commun à tous étant géré par une ASL avec son président/directeur ?? Vous avez un "réglement de copropriété" (RDC) ou un " réglement de lotissement" (RL), sans parler des statuts de l'ASL (association foncière) ??? Une copropriété c'est une chose, un lotissement en est une autre, chacune avec des régles qui lui sont propres. Il est tout de même plus important de savoir dans quelle structure on se trouve avant de pouvoir discuter de ce qu'il convient de faire et qu'elles seraient les obligations selon la structure.
Excellent!
En un message, je comprends mieux le principe
Auriez-vous un site où je pourrais (de façon simple) me perfectionner?
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50
Posté - 08 févr. 2011 : 19:22:36
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le forum d'UI !!!!  |
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Piovem
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Posté - 08 févr. 2011 : 23:08:23
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citation: Initialement posté par rambouillet
faites nous une petite explication technique :
* les signaux de numéricable passent-ils par le réseau du promoteur qui était relié à une antenne,
* ou numéricable a tiré un second cable dans des tuyaux appartenant à l'ASL et a signé un contrat avec la copro sans que le lotissement soit concerné ? Vous avez déjà tout compris...! mais le timing ne suit pas.
Je vous dis qu'on a laissé tomber le réseau du promoteur. C'est du passé définitif.
A la place nous avons pris Numéricable qui a tendu son propre réseau. |
Édité par - Piovem le 08 févr. 2011 23:14:23 |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 08 févr. 2011 : 23:50:32
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Finalement, avec tous ces trucs embrouillés, au bout de 3 pages et 53 interventions, on a réussi à comprendre qu'il s'agissait bien d'une copropriété (horizontale) et que lotissement et ASL étaient étrangers à cette histoire.
Maintenant que ce point est clair, c'est quoi la question ? .........  |
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Piovem
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53
Posté - 09 févr. 2011 : 00:00:23
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La question d'origine c'était: "Peut-on casser le contrat Numéricable devenu redondant dans une copro horizontale (villas) où chacun fait ce qu'il veut pour poser des antennes". L'objectif de ce contrat était d'éviter la prolifération des antennes. Aujourd'hui nous recevons la télé par trois autres moyens. Le syndic prétend qu'il y a un droit d'antenne. |
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Posté - 09 févr. 2011 : 08:36:55
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piovem : vous allez reprendre l'ensemble des interventions des Uinautes , vous y trouverez TOUTES les réponses à vos questions.
Le droit à l'info est un droit constitutionnel, personne ne peut interdirte à un copro de poser une antenne ou une parabole, vous pouvez dénoncer ce contrat signé par votre syndicat, le droit à l'info ne vous oblige pas à signer un contrat collectif.
Maintenant répondez à nos questions : le détail des factures des 17000€.
A la prochaine AG, poser une résolution pour la suspension de ce contrat. 
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Piovem
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Posté - 09 févr. 2011 : 08:50:31
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citation: Initialement posté par philippe388Le droit à l'info est un droit constitutionnel, personne ne peut interdirte à un copro de poser une antenne ou une parabole, vous pouvez dénoncer ce contrat signé par votre syndicat, le droit à l'info ne vous oblige pas à signer un contrat collectif. Maintenant répondez à nos questions : le détail des factures des 17000€. A la prochaine AG, poser une résolution pour la suspension de ce contrat. Hmmm..., mouais!
En fait on est sur un tout autre débat de droit constitutionnel sur le droit d'info, etc. que je connais trop et ne m'apporte rien dans le cas pratique que je pose.
Les copropriétaires ont déjà pris les devants et installé des antennes de toute sorte, couleur, grandeur. donc pour ce qui est du droit constitutionnel, merci, ils semblent être au courant.
Ma question est: dans le cas présent (où tout le monde ou presque POSE déjà des antennes) que vient faire le discours du syndic d'obligation de fournir des images télé, ce qui n'est pas écrit dans le RC et que le syndic applique par simple mimétisme avec une copropriété verticale.
Pour ce qui est de la facture, je n'en sais pas plus, le chiffre est brut et demande des explications que le syndic tarde à envoyer. Aux dernières nouvelles il nous donne RDV pour dans 2 semaines, alors l'année prochaine, peut-être... |
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Posté - 09 févr. 2011 : 08:52:27
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donc :
citation: La question d'origine c'était: "Peut-on casser le contrat Numéricable devenu redondant dans une copro horizontale (villas) où chacun fait ce qu'il veut pour poser des antennes". L'objectif de ce contrat était d'éviter la prolifération des antennes. Aujourd'hui nous recevons la télé par trois autres moyens. Le syndic prétend qu'il y a un droit d'antenne.
en fait deux questions :
* peut-on casser le contrat de numéricable : OUI, dans les conditions prévus au document signé par les deux contractants.
* le syndic prétend qu'il y a un droit d'antenne : OUI : droit à recevoir les informations, pas forcément de mettre à disposition une installation permettant de ... L'AG ne peut interdir à quelqu'un de mettre en place une antenne, si la copro a décidé en AG de ne rien mettre de collectif. Mais une AG peut inscrire dans un RDC ou un RI ou une résolution, les conditions physiques des installations individuelles (grandeurs, couleurs, positionnement).
* la mémé qui ne recevra plus rien, pourra mettre une antenne à ses frais, mais comme l'AG lui aura "détruit" son droit à l'information qu'elle détenait au préalable, devra financer une installation individuelle suivant ses besoins actuels. Donc négociation à faire avant l'AG.
j'ai essayé de faire clair...  |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 09 févr. 2011 : 09:48:18
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C'est bien résumé ce qui est dit depuis le début ! |
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Piovem
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Posté - 09 févr. 2011 : 09:53:54
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citation: Initialement posté par rambouilleten fait deux questions : * peut-on casser le contrat de numéricable : OUI, dans les conditions prévus au document signé par les deux contractants. * le syndic prétend qu'il y a un droit d'antenne : OUI : droit à recevoir les informations, pas forcément de mettre à disposition une installation permettant de ... j'ai essayé de faire clair... Et vous l'avez été, même très efficace. Merci de cette belle conclusion: Puisque rien n'est interdit, tout le monde peut faire ce qu'il veut. On peut même arrêter le contrat Numéricable, youppi!!!  |
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Posté - 09 févr. 2011 : 10:16:32
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piovem : tout le monde ne fait pas ce qu'il veut, rambouillet vient de vous le rappeler !!!!
Mais le syndic et le syndicat n'ont pas à imposer aux copros de souscrire un contrat avec Numéricable !!!! dans un immeuble ou une copropriété horizontale !!!!
pour info : le droit à l'info, à l'image ou à la parabole n'a PAS à être inscrit dans un RDC, puisque c'est un droit constitutionnel, que vous connaissez par coeur !!!
piovem : êtes vous au CS ?? si oui vous devez avoir copie des factures de ces 17 000 € !!! |
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Ankou
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Posté - 09 févr. 2011 : 10:34:42
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citation: Initialement posté par Piovem
....... Merci de cette belle conclusion: Puisque rien n'est interdit, tout le monde peut faire ce qu'il veut.
Non, non et non.
Le droit à l'info, c'est le droit à l'info, pas à faire n'importe quoi.
Enfin, ce n'est pas ce que j'ai cru comprendre au fil des messages, même si certains pensent le contraire en se retranchant derrière des réglements néolibéraux.
Qui devraient bientôt être amendés.
Voir par exemple ici un résumé
http://www.droitissimo.com/voisinag...e-par-voisin
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