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BBH
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 Posté - 19 avr. 2011 : 17:22:32
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Sans doute un sujet déjà traité mais apprécierais information concernant le coût du M3 d'eau froide car le forfait annoncé par le Syndic en nous adressant les comptes annuels semble un peu trop cher: 2,95€/M3. En principe, chaque lot dispose d'un ou 2 compteurs et le copropriétaire du lot règle sa consommation individuellement et séparément la location et relève du compteur. Merci d'avance, cordialement
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goutelette
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Posté - 19 avr. 2011 : 18:05:55
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Bonjour
La moyenne du coût du M3 d' eau seule en France est dans les 3 €
Votre texte n' est pas clair
citation: chaque lot dispose d'un ou 2 compteurs et le copropriétaire du lot règle sa consommation individuellement et séparément la location et relève du compteur. A savoir qu' il faut en effet séparé le coût de la location des compteurs et celui de l' eau. en parlant que d' eau froide.
Rien ne vous empêche de demander à vos conseillers, et si vous êtes conseiller au syndic la facture de l' eau. Vous verrez qu' entre les taxes de traitements et d' assainissement + TVA que c' est le prix. Bonne raison pour l' économisée.
Pourquoi chaque lot a plusieurs compteurs ? car également qui dit locations de compteurs dit contrat et cela à un coût; |
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nefer
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Posté - 19 avr. 2011 : 19:53:50
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citation: Initialement posté par BBH
Sans doute un sujet déjà traité mais apprécierais information concernant le coût du M3 d'eau froide car le forfait annoncé par le Syndic en nous adressant les comptes annuels semble un peu trop cher: 2,95€/M3. En principe, chaque lot dispose d'un ou 2 compteurs et le copropriétaire du lot règle sa consommation individuellement et séparément la location et relève du compteur. Merci d'avance, cordialement
il suffit de contacter le fournisseur... |
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Numero6
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Posté - 19 avr. 2011 : 20:46:27
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Pour info sur Rennes exercice 01/07/2009 au 30/06/2010
Location compteur EF : 17,46 euros/an
2.63 euros TTC/M3 |
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océan
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Posté - 19 avr. 2011 : 22:06:54
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Vous prenez le total des factures divisé par le total des m3 facturés, et vous avez la réponse
chez Vé-eau-lia ca dépasse les 4€ ... |
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BBH
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Posté - 20 avr. 2011 : 12:30:38
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Merci à tous pour votre intérêt et merci à Numero6 qui communique les prix de 0,30€ moins cher x M3 ainsi que la location que nous payons 50€. Piste à creuser.
Quant au nombre de compteurs par lot ça dépend des colonnes d'eau froide parfois 2 par lot car c'est un immeuble ancien. Ça a été une vraie galère pour l'installation des compteurs et pour s'assurer que chaque lot a le nombre de compteurs requis. nous avons même un copropriétaire qui refuse catégoriquement l'installation d'un compteur chez lui. Néanmoins, il est clair que c'est le seul moyen d'assurer une répartition équitable. Cordialement |
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ivon
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Posté - 20 avr. 2011 : 12:43:35
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citation: Initialement posté par BBH
le forfait annoncé par le Syndic en nous adressant les comptes annuels semble un peu trop cher: 2,95€/M3.
Vous pouvez comparer
- les consommations relevées sur les factures du fournisseur d'eau
avec
- la somme des relevés des compteurs d'eau privatives (et communs s'ils existent)
Si des compteurs privatifs sont bloqués ou minorent les consommations ou sont mal ou pas relevés, le "forfait" du m3 calculé par le syndic augmente
Exemple:
Le fournisseur d'eau facture 1000m3 à 2.5 €/m3
Les relevés de compteurs privatives et communs donnent 800m3
Le forfait sera de 1000*2.5/800=3.12€
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Louis92
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Posté - 20 avr. 2011 : 16:24:52
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ivon a écrit : citation: Si des compteurs privatifs sont bloqués ou minorent les consommations ou sont mal ou pas relevés, le "forfait" du m3 calculé par le syndic augmente Pas forcément, ivon, tout dépend du règlement de copropriété : il peut stipuler une répartition de l'écart aux tantièmes généraux, par exemple. Toujours se référer au RCP ... même si ses clauses ne sont pas logiques ou équitables.
L'isolation de l'écart sur une ligne Charges Générales a l'intérêt de braquer l'attention sur ce qui est une anomalie, on peut espérer ainsi que cette anomalie soit investiguée puis corrigée.
Pour info, pour une copro en région parisienne, la division des factures 2010 du distributeur par les m3 a donné 4,25 €.
Cdlt. Louis92. |
Édité par - Louis92 le 20 avr. 2011 16:25:46 |
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Numero6
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Posté - 20 avr. 2011 : 21:03:06
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citation: Initialement posté par BBH
Merci à tous pour votre intérêt et merci à Numero6 qui communique les prix de 0,30€ moins cher x M3 ainsi que la location que nous payons 50€. Piste à creuser.
C'était juste pour information car le prix de du m3 d'eau est très variable : selon les régions et même entre deux villes très proches.Pour comparer il faut vraiment voir avec une autre copropriété de la même ville. Quant à la location des compteurs là aussi c'est très variable cela dépend du fournisseur. |
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mich17
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Posté - 20 avr. 2011 : 22:58:25
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je peux vous donner les tarifs sur La Rochelle :
prix du m3 = 2.95
IL faut ajouter l'abonnement et l'assainissement
Vous pouvez téléphoner au service de l'eau de votre ville |
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ivon
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Posté - 21 avr. 2011 : 23:08:49
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citation: Initialement posté par Louis92
tout dépend du règlement de copropriété : il peut stipuler une répartition de l'écart aux tantièmes généraux, par exemple.
Lorsque le RCP est muet sur ce point, y-a-t-il une régle à appliquer par le syndic entre
-répartition de l'écart par augmentation du prix du m3
ou
-écart passé en charges réparties selon les tantièmes généraux ? |
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Louis92
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Posté - 22 avr. 2011 : 08:54:35
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ivon, les lois sur la copropriété ont déjà un certain niveau de complexité. Y traiter les cas particuliers comme l'écart multiplierait les articles. Il ne peut donc pas y avoir de loi sur cet écart.
Que faire ?
1. appliquer la règle générale de répartition du règlement de copropriété = les tantièmes généraux,
2. modifier le règlement de copropriété pour y mettre la règle manquant sur l'écart : je pense que s'agissant de modifier la répartition des charges, il faut l'unanimité, autant dire que c'est quasi impossible pour plus de 20 à 40 copropriétaires.
ivon, attendez que d'autres confirment mes dires ou pas avant de vous faire une opinion.
Cdlt. Louis92. |
Édité par - Louis92 le 22 avr. 2011 08:55:07 |
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Louis92
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Posté - 22 avr. 2011 : 09:21:41
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ivon, si de l'eau commune n'est pas consommée en arrosage ou par des travaux, le vrai problème est plutôt d'éliminer cet écart. Voyez mon post curieusement concomitant "Vérification comptes par CS et conso eau privative " à http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=9468. |
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BBH
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Posté - 22 avr. 2011 : 12:24:02
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citation: Initialement posté par ivon
Vous pouvez comparer
- les consommations relevées sur les factures du fournisseur d'eau
avec
- la somme des relevés des compteurs d'eau privatives (et communs s'ils existent)
Si des compteurs privatifs sont bloqués ou minorent les consommations ou sont mal ou pas relevés, le "forfait" du m3 calculé par le syndic augmente
Exemple:
Le fournisseur d'eau facture 1000m3 à 2.5 €/m3
Les relevés de compteurs privatives et communs donnent 800m3
Le forfait sera de 1000*2.5/800=3.12€
Merci à Yvon car sa formule facilite la compréhension. Néanmoins, ce n'est pas équitable car les lots avec compteurs règlent leur consommation majorée des consommations individuelles qui n'ont pas été relevées. |
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BBH
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 Posté - 28 avr. 2011 : 17:18:18
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Après contrôle de comptes 2010, nous avons constaté que la comptable nous fait payer selon le forfait du m3 décrit par Yvon, en faisant payer le supplément de consommation par tous ce qui est très inéquitable d'autant plus que la loge et un petit local commun ont chacun un compteur. Deux copropriétaires qui ont refusé la pose des compteurs ne payent que 30m3 d'eau froide chacun, très insuffisant car la moyenne de consommation d'un studio occupé par une personne est de 70m3, auquel s'ajoute la location-relevé des compteurs que ces deux copropriétaires ne payent pas non plus. |
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goutelette
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Posté - 28 avr. 2011 : 21:40:19
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Bonsoir
Au risque de ne pas vous plaire, comment pouvez vous, dénoncer le prix du M3 d' eau qui vous est réclamé, sans prendre en compte ou préciser le contenu des factures concernées.
citation: et merci à Numero6 qui communique les prix de 0,30€ moins cher x M3 ainsi que la location que nous payons 50€. Piste à creuser.
Vous remerciez numéro 6 qui communique un prix moins cher ... Tous cela n' est pas sérieux.
citation: Merci à Yvon car sa formule facilite la compréhension. Néanmoins, ce n'est pas équitable car les lots avec compteurs règlent leur consommation majorée des consommations individuelles qui n'ont pas été relevées. Que vient faire l' équité dans le coût du M3 D'eau. Dans votre copropriété cela paraît un peu l' anarchie. Si la pose de compteur à été voté, tous lot doit avoir son compteur. Si certains ont refusés, ce qui semble le cas, l' assemblée générale doit décider que le volume non identifié restant ( compteur générale , moins les compteurs divisionnaires) sera à la charge des copropriétaires sans compteur. Vous allez voir que ces personnes vont accepter la pose de compteur.
Mais il faut, vous faire poser des compteurs à radio relevé ainsi cela sera équitable. Parlez en à votre syndic. |
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Numero6
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Posté - 28 avr. 2011 : 21:51:31
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Je ne communique que ce que j'ai payé lors du dernier exercice de la copropriété. |
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BBH
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Posté - 28 avr. 2011 : 22:18:45
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citation: Initialement posté par goutelettecitation: Si la pose de compteur à été voté, tous lot doit avoir son compteur. Si certains ont refusés, ce qui semble le cas, l' assemblée générale doit décider que le volume non identifié restant ( compteur générale , moins les compteurs divisionnaires) sera à la charge des copropriétaires sans compteur. Vous allez voir que ces personnes vont accepter la pose de compteur.
Mais il faut, vous faire poser des compteurs à radio relevé ainsi cela sera équitable. Parlez en à votre syndic.
[quote]
Cette solution a été invoquée lors de la dernière A.G. mais dans la réalité le Syndic ( et non pas la comptable quoique c'est elle qui a les charges en main) ne l'appliquera pas. Bien entendu, il s'agit de compteurs à radio relève puisqu'installés très récemment.
Le RDC ne mentionne pas les charges d'eau car c'est un immeuble ancien d'où l’intérêt des compteurs individuels. |
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mespres
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Posté - 29 avr. 2011 : 07:31:03
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le calcul shadok pour déterminer le coût du m3 me semble tout simplement inepte. chacun paie sa conso sur la base du tarif facture prestaire, la conso d'eau des communs rentre parfaitement dans les charges batiment --> répartition aux millèmes. J'ai un Rdc sous les yeux qui ne dit rien d'autre :
citation: ...La consommation d'eau et d'électricité pour les besoins des parties communes....
Enfin, je pense qu'il faudrait assigner les récalcitrants à la pose d'un compteur : pas très difficile de les faire condamner. Vu l'enjeu, cela vaut la peine d'y dépenser quelques centaines d'euros. |
Édité par - mespres le 29 avr. 2011 07:31:45 |
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BBH
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19
Posté - 29 avr. 2011 : 14:20:47
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L'eau pour l'entretien, non potable, provient d'un autre compteur dont le coût est reparti en millièmes généraux.C'est un immeuble ancien et certains lots ont deux colonnes d'arrivée d'eau mais peut-être pas 2 compteurs ce qui fausserai encore plus la répartition. |
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ivon
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Posté - 07 mai 2011 : 00:09:10
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citation: Initialement posté par BBH
L'eau pour l'entretien, non potable, provient d'un autre compteur dont le coût est reparti en millièmes généraux.
Si le RC est muet, vous pourriez demander que l'écart de m3 entre le facturé de la société des eaux et la somme des compteurs divisionnaires apparaisse dans la clé de répartition "charges générales" ventilée selon les "tantièmes généraux"
NB Si vous êtes égoïste, que vous consommez peu d'eau et que vous avez beaucoup de tantièmes, faites le calcul, vous avez peut-être intérêt à rester dans la situation actuelle. (écart qui augmente le coût du m3)
exemple:
vous consommez 50m3/an, vous avez 200/1000e,
Le prix de la société des eaux est de 2.5€/m3, 1000m3 consommés
800m3 mesuré aux compteurs
L'écart inexpliqué est de 200m3
Méthode qui augmente le coût du m3:
vous payez 2.5*1000/800= 3.12 €/m3
soit 3.12*50=156€
Méthode qui répartit l'écart en charges générales:
vous payez 200m3 * 2.5€/m3 * 200/1000e= 100 € + 50m3/an * 2.5 €/m3 = 225€
Dans cette exemple particulier, le mode de calcul qui renchérit le coût du m3 apparemment peu favorable vous serait finalement bénéfique.
Si vous voulez clarifier les choses, inscrivez une résolution à la prochaine AG pour décider d'un mode de répartition de l'écart
Pour le copropriétaire récalcitrant, et si vous n'allez pas dans la voie d'une assignation évoquée précédemment, inscrivez une résolution pour qu'il soit imputé un forfait de 130m3 par an exemple pour ceux qui n'auront pas de compteur installé.
[Il est difficile de leur imputer la totalité de l'écart, car les compteurs divisionnaires de chacun peuvent sous-compter.
Faites un gouttte à goutte chez vous, votre compteur ne bougera peut-être pas alors que celui du fournisseur d'eau tourne bien]
citation: Initialement posté par BBH
certains lots ont deux colonnes d'arrivée d'eau mais peut-être pas 2 compteurs ce qui fausserai encore plus la répartition
Là vous avez peut-être des pirates de l'eau.
Faites un recensement des compteurs par étage, par bâtiment
Si au 2ème il y a 2 colonnes d'eau et 2 compteurs EF dans un appartement, il y a de fortes chances qu'il y ait 2 colonnes d'eau au 1er.
S'il n'y a qu'un compteur recensé, il faut chercher pourquoi.
De quelle ampleur est le volume d'eau non mesuré?
Prenez les factures d'eau du fournisseur (additionnez les m3 relevés) sur 1 an
Additionnez les relevés de chaque compteur sur une période d'un an.
Quel est l'écart en valeur (m3), en pourcentage? |
Édité par - ivon le 07 mai 2011 00:51:34 |
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