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mrjo83
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PostĂ© - 29 janv. 2014 :  11:17:02  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour, je vous explique:
il y a trois ans j'ai crée une SCI pour pouvoir construire une 2ème maison sur mon terrain, il y a donc eu division de parcelle. Cette SCI sert uniquement à des amis ou de la famille quand ils passent me voir, du coup je paie taxe d'habitation et taxe foncière au maximum sans abattement car elle est considérée comme résidence secondaire. Je voulais savoir quels avantages/inconvénients, j'ai à garder ou a dissoudre cette SCI?
Si la SCI est dissoute les parcelles de terrains seront-elles réunies pour ne former qu'une seule?
D’avance merci pour les renseignements

nefer
Modérateur

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 1 PostĂ© - 29 janv. 2014 :  12:10:00  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
"Cette SCI sert uniquement Ă  des amis ou de la famille " : ce n'est pas la SCI qui sert....


c'est la maison

la SCI est une personne morale

biscotte
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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 29 janv. 2014 :  16:38:31  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
je n'ai rien compris

pourquoi avez-vous ait une SCI?

avec qui l'avez vous faites?

mrjo83
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Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 30 janv. 2014 :  11:28:28  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
bonjour, j'ai placé ma résidence principale en sci de manière a pouvoir construire une autre maison sur le même terrain après détachement de parcelle, cette sci appartient a moi et mon épouse

biscotte
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 30 janv. 2014 :  15:05:14  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
désolée mais cela ne me dit pas pourquoi vous avez fait cette sci, vous auriez pu construire en nom propre...

quel Ă©tait le but patrimonial?

et surtout pourquoi vous posez la question de savoir si vous pouvez d'une façon ou d'une autre avoir un abattement sur vos taxes, que vos maisons soient en sci ou en nom propre vous devez payer pour chacune d'entre elle

il faut quand même un minimum de détails pour répondre à des questions aussi précise!

mrjo83
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Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 30 janv. 2014 :  16:56:36  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
hola biscotte doucement!!!!
Faut savoir qu'il est interdit de construire deux maisons sur le même terrain, donc division de parcelle , placement de ma résidence principale en SCI, et pour ce qui est des taxes je les paye, tout vas bien je ne cherche pas a chercher un moyen détourné pour ne pas en payer. je voulais saoir quel éta

mrjo83
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Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 30 janv. 2014 :  17:01:36  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
savoir les avantges inconvenients si je garde cette maison en sci

biscotte
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 30 janv. 2014 :  18:03:27  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
désolée, je ne pourrais pas vous répondre, je ne comprends pas votre montage

mrjo83
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Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 31 janv. 2014 :  09:01:48  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour,
je vais essayé d'être plus précis, j'ai acheté un terrain assez grand sur lequel j'ai construit ma maison, je voulais en construire une 2ème, mais s'il s'agit d'un agrandissement c'est possible, mais une autre maison séparée c'est interdit.
J'ai dont divisé mon terrain , placé ma maison en SCI et j'ai pu reconstruire dans la mesure ou ma 1ère maison appartient à une SCI et non plus à moi en mon nom propre.
Cette SCI ne dégage aucun bénéfices, je paie donc taxe foncière et habitation comme s'il s'agissait d'une résidence secondaire.
Quels avantages / inconvénients a garder ou dissoudre cette SCI?
En espérant avoir été plus clair

biscotte
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 31 janv. 2014 :  11:10:44  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil

en gros votre SCI n'a d'autres interĂŞt que d'ĂŞtre un prĂŞte-nom

que votre sci soit dissoute ou pas vous paierez de la même façon les mêmes impôts, il n'y a pas d'abattement sur les impots locaux quand on en a deux maisons en nom propre




mrjo83
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Revenir en haut de la page 10 PostĂ© - 31 janv. 2014 :  11:43:04  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
je sais qu'il n'y a pas d'abattement, je vous l'ai dit plus haut!!!! je voulais savoir les avantages ou inconvénients de dissoudre ou non cette SCI

biscotte
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 11 PostĂ© - 01 fĂ©vr. 2014 :  13:43:05  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
...

doctor
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 12 PostĂ© - 04 fĂ©vr. 2014 :  13:19:47  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de doctor
mrjo83,

j'ai bien peur qu'on vous ai mal renseigné et que vous ayez constitué une SCI pour rien.

Ne le prenez pas mal mais vos propos sont truffés de non-sens.

Par exemple quand vous dites :
"j'ai placé ma résidence principale en sci de manière a pouvoir construire une autre maison sur le même terrain après détachement de parcelle"
C'est totalement farfelu, on ne voit pas pourquoi une SCI créerait des droits à construire supplémentaires.
Sachez à présent qu'il peut être très coûteux de sortir un bien d'une SCI et de la dissoudre.


Édité par - doctor le 04 févr. 2014 13:20:35

mrjo83
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 13 PostĂ© - 05 fĂ©vr. 2014 :  12:50:23  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Zone NB, de plus imposible pour un particulier de construire deux maisons sur le même terrain, obligation d'avoir deux noms différents pour division de terrain en deux parcelles , donc un nom de SCI pour un terrain et mon nom pour l'autre parcelle........impossible de faire autrement

biscotte
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 14 PostĂ© - 05 fĂ©vr. 2014 :  16:18:53  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
je suis interloqué par le fait de l'obligation d'avoir deux noms différents...

quand on divise un terrain en parcelle et que cela est accepté peu importe qui construit sur la deuxième parcelle...

doctor
Contributeur actif

255 message(s)
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Revenir en haut de la page 15 PostĂ© - 05 fĂ©vr. 2014 :  16:28:27  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de doctor
Je serais curieux de lire l'article du PLU imposant une telle contrainte ...

Jean-Michel Lugherini
Pilier de forums

France
3388 message(s)
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Revenir en haut de la page 16 PostĂ© - 05 fĂ©vr. 2014 :  18:58:35  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
C'est totalement farfelu, on ne voit pas pourquoi une SCI créerait des droits à construire supplémentaires.
Sachez à présent qu'il peut être très coûteux de sortir un bien d'une SCI et de la dissoudre.

Non!
Le demandeur avait épuisé totalement ou partiellement ses droits à construire.
Pour régénérer des droits à construire (hors application L 123-1-11), il importait de "muter" sous forme de vente ( ou en jouissance-bail à construction, etc) une partie de la propriété à un autre nom que le propriétaire initial.
Il a été choisi une SCI....pourquoi pas!
Aujourd'hui, vous pouvez rester ainsi ou la SCI peut "revendre" au propriétaire de départ , ce qui conduira à "remembrer" dans la même main les deux constructions.
Le coût et l'intérêt à le faire est à étudier avec votre notaire.
Signature de Jean-Michel Lugherini 
Cordialement

mrjo83
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Revenir en haut de la page 17 PostĂ© - 06 fĂ©vr. 2014 :  10:21:25  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Ouf..........Merci jean michel enfin quelqu'un qui me comprend, quand vous parlez de remembrer dans la même mains, cela veut'il dire qu'il n'y aura plus qu'une seule unité cadastrale avec un seul nom de propriétaire? dans ce cas si un jour je devais vendre je serait obligé de céder les deux maisons?
dans le cas d'une vente future de l'une de ces habitations que me conseillez vous de faire?

Sunbird
Pilier de forums

4944 message(s)
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Revenir en haut de la page 18 PostĂ© - 06 fĂ©vr. 2014 :  11:29:55  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
J'ai l'impression qu'il y a un problème de communication.

Pouvez vous nous expliquez la situation actuelle.
Ce que je comprends :
Maison XX, sur la parcelle cadastrée AAA propriétaire M WWW
Maison XXX, sur la parcelle cadastrée AAAA propriétaire SCI



biscotte
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 19 PostĂ© - 06 fĂ©vr. 2014 :  13:19:06  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
ça c'est sûr qu'il y a un problème de communication

car on avait bien tous compris la situation de mrjo83 c-a-d que la sic était un prête nom pour construire la deuxième maison...

mrjo83
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Revenir en haut de la page 20 PostĂ© - 07 fĂ©vr. 2014 :  09:19:26  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
sunbird vous avez tout compris et sans vous énerver merci beaucoup, si je dissous cette sci, les parcelle seront' elles remembrées (rattachées pour ne former qu'une seule? si oui en cas de vente comment cela se passe?
D'avance merci
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